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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Pour cela nous avons un frigo juste à côté de cette machine, sur notre droite pour prendre les sachets de frites (qui font chacun 2,5 kg) et les vider les uns après les autres dans cette machine, à hauteur

Source officielle

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CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e38

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

travaux doivent être réalisés sous tension puisque la locataire est présente dans le logement, le courant devant être remis régulièrement pour faire fonctionner certains appareils ménagers tels que le frigo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00049

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Amélie Y... ne développe pas précisément le contenu ni la nature des tâches qu'elle prétend avoir effectuées dans le domaine de la cuisine ; la réception de plats, la surveillance de la température du "frigo

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a16825ecdc6046d47116b71

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

parler une 'habilitation frigoriste' mais différentes certifications dont celles relatives à la manipulation des fluides frigorigènes, la société ne produisant d'ailleurs aucune des 'habilitations frigoriques

Source officielle
CA

2e Chambre

616343fc88dc29ccde27f1e1

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Mais au cours du délai d'environ 2 mois entre cette réception et la livraison du véhicule à Monsieur [F] divers équi-pements (une rôtissoire 8 broches fournie par la société ROTISOL, et un groupe frigo-rifique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

61609a4454c6ec55cf7100f4

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

1996, -l'autre du 5 mars 2003 d'une durée de 9 ans jusqu'au 31 janvier 2012 porte sur une boutique à laquelle on accède par une entrée [Adresse 1], d'une superficie d'environ 250M², un bureau, deux frigos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00539

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

réclamés, qui correspondent à des frais de nourriture et de boissons exposés dans son hôtel au SRI LANKA, au coût d'un transport. de l'aéroport à l'hôtel également facturé par l'hôtel, à l'achat d'un frigo

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TA

1ère chambre

DTA_2002373_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Les exemples fournis par le requérant, concernant par exemple le contrôle du stockage des médicaments stupéfiants, des frigos de médicaments ou encore des personnels présents, ne permettent pas d'établir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa39

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Frippier affirme que M. X... n'a fait preuve " d'aucune forme d'agressivité notable envers un employé de Monoprix " et qu'il a observé une " discussion des plus courtoises entre M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986fd51eeae4f1309d12f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

3 décembre 2015) n'est reconnu par la salariée, dans le compte rendu d'entretien préalable qu'elle a signé avec son conseiller, que pour le 3 décembre 2015, celle-ci expliquant que la ventilation du frigo

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d4f189ce3057d201c7b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Le règlement intérieur de l'officine impose en l'espèce au personnel en « back office » de relever la température du frigo et la noter sur le tableau prévu à cet effet et compléter le graphique de courbe

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CA

Chambre 4-1

6364ba11e405357f749ea450

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Si les locaux devaient être entretenus, ce que l'employeur a tardé à faire (dégradation des portes et du bas du frigo, porte de plongerie-laverie en mauvais état), la cour constate toutefois à la lecture

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CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de25

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1806a1876057df5d578

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[O] se contentait en première instance d'indiquer avoir fait une chute en voulant décharger un frigo, ce qui ne correspond pas aux mentions figurant sur la déclaration d'accident du travail de l'accident

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6274bc822799a9057d5dd06f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

avec une mention manuscrite rectificative mentionnant le 6 novembre 2017 reprend l'ensemble des équipements livrés pour montant total de 33 984 euros TTC, avec pour seule réserve l'expédition des deux frigos

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

6688de37676b73dd81b96ed4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

commode), de deux chaises et du nécessaire pour effectuer le ménage ( aspirateur, balais, pelle, seau) et dans le salon d'une table et deux chaises, d'un tapis, d'une machine à laver le linge, d'un frigo

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CA

1ère Chambre

6811aea081f47e994feb25b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

hotte, four, un cellier, un séjour, un salon-terrasse avec cinq volets roulants électriques, une piscine au chlore, une cuisine d'été ouverte en bois avec barbecue et four à pizza, plaque de cuisson, frigo

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CA

Chambre 1-6

6866152311adae0daca532f9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Mars 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

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CA

Chambre Sociale

671b35b12edfb0b58c05f080

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

poste a été réalisée le 22 juin 2021 et précise que la salariée effectue les tâches suivantes : ouvrir les portes d'entrée, effectuer le réassort du buffet mis en place la veille, réapprovisionner le frigo

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

672088f6d9b5cc5d4430a158

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

constat de l'huissier de justice opéré à partir des boites mails des salariés du groupe Révolution 9 a permis de découvrir des courriels échangés entre Mesdames [I] et [O] faisant état de factures dites « Frigo

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