Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 SS
CETAT:CETATEXT000008008561
20 novembre 1998
20 novembre 1998
1993 pour le canard colvert, au 10 février 1993 pour l'oie cendrée, le canard souchet et le fuligule milouin, au 20 février 1993 pour le canard chipeau, le fuligule morillon, la sarcelle d'hiver, la foulque
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00182_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Rivière, rapporteur public, - et les observations de Me Folque, substituant Me Bidal, représentant la CPAM du Rhône et de Me Baradel, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86afd
4 septembre 2003
4 septembre 2003
Suivant conclusions déposées le 20 décembre 2002, Me FOURQUIE, ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société X..., et Me REY, ès-qualités de représentant des créanciers, prient la Cour de leur
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69a
20 juin 2008
20 juin 2008
MEADWESTWACO PACKAGING SYSTEMS EUROPE 5 allée Bourdonnais 78310 MAUREPAS Représentée parMe Foulques de ROSTOLAN, membre de la société d'avocats GIDE LOYRETTE NOUEL (avocats au barreau de PARIS)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00286
11 février 2009
11 février 2009
ne le pouvait pas car ce n'était pas lui qui faisait les mutations ; que Monsieur X... s'est alors emporté et lui aurait dit "je vais te buter sale bâtard, tu n'es pas un bon musulman, tu es fini et foutu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06660
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Foulquié, M. Moignard, M. Castel, M. Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06156
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mmes Caron, Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00298
26 février 2014
26 février 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Leprey ; Sur le rapport de M.le conseiller référendaire LAURENT, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle ROCHETEAU
Source officiellecr
écembre 2010, qui, dans la procédure suiviec/M. Ali Y
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01958
28 mars 2012
28 mars 2012
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, Carbonaro conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00843
3 février 2010
3 février 2010
Corneloup, Pometan, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02041
1 avril 2009
1 avril 2009
Pometan, Foulquié, Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mmes Lazerges, Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06713
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Leprieur conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
édure suiviec/Sylvain X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03890
24 juin 2008
24 juin 2008
Farge, Palisse, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:CR90561
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Mazars, Pluyette, Gridel, Moussa, Foulquié, Héderer, Béraud, Mme Pezard, conseillers, M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63465924c024d1adffef74db
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[V] - BARON - FOURQUIE S.C.I.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300297
4 avril 2019
4 avril 2019
première phase ont été intégralement exécutés en 1999 tel qu'il ressort du dossier de présentation de la 2e modification du PAZ de la ZAC du Mas Courtois définitivement adopté par le conseil municipal de Fourques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10441
12 mai 2021
12 mai 2021
« [O], la petite beurette qui est trop lente », des remarques blessantes sur son physique « ici c'est une résidence de standing, toi tu ne peux pas croiser les invités, t'es moche et mal foutue
Source officielle6e chambre
5fca60800686c047f7bdb960
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : F 17/03230 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me DUPUIS Martine Me Foulques
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10283
13 décembre 2016
13 décembre 2016
siège est [Adresse 5], 2°/ à Mme [D] [E], domiciliée [Adresse 3], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Peintures et techniques appliquées, 3°/ à la société Caviglioli-Baron-Fourquie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04138
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller CARON, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat
Source officiellePage 56 sur 80