[Z] [H] est une machine de forage quand bien même celle-ci ne procédait pas un chargement ou un déchargement.

Italie 06/07/2010 Giuliana ZANETTI 1956 Forly italienne Carlo ZAULI Forly Procédure principale : Plainte pour usure, déposée le 05/02/2001.

Il en résulte que les essais ont été fait sur 10 sites, correspondants à 10 points de forage existants (pour 62 points de forage utilisés) dont aucun élément de l'instruction ne permet de douter de leur

    Article 1472 provided that a possessor could acquire ownership of immovable property owned by State, municipal or church authorities by adverse possession after forty years. 2.

During the applicant’s incarceration, ward no. 2 had accommodated forty detainees on average.

    In a judgment delivered on 22 November 2011 (“the principal judgment”), the Court held that, having regard to the fact that part of the applicants’ land had remained unused for forty years

Mme [Y] [V] et Mme [M] [O] au titre de son acquisition pour cause d'utilité publique comme suit : # indemnité principale : 106.190 ' # indemnité de remploi : 12.869 ' # indemnité pour perte de forage

deux des parcelles sises au bord de la rivière de l'Ill et apportées par les requérants, aient supporté une construction de faible valeur destinée à abriter le bétail et un abreuvoir alimenté par un forage

des paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [C] [F] SARL, adresse : [Adresse 2], activité : Sondage d'essai, forage

On the evening of 1 December 2000 the applicant’s brother (a man of forty-five years old) was struck by a car when crossing a street in the city of Chernivtsi.

In addition, he had to share the cells with between forty five and fifty five detainees although the maximum capacity of the cells was fifteen detainees.

Et, Monsieur [U] [M] [L] [R] [Y] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 10] (44) DEMEURANT : [Adresse 6] [Localité 5] DÉFENDEUR représenté par Me Sylvie BOCHE ANNIC de la SELARL CABINET FORZY

au RCS de BORDEAUX sous le numéro 438 461 238, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] représentée par Maître Sylvie BOCHE-ANNIC de la SELARL CABINET FORZY

Elles font valoir que : - le 16 mai 2023, des travaux de forage ont été réalisés sur le Domaine du Prado, face à leurs locaux situés Domaine de la Source à Saint-Romain-au-Mont-d'Or ; suite à ces travaux

.)" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les affaissements de terrain survenus sur le territoire de la commune de Farebersviller sont dus, non à un fait de l'homme lié à un forage ancien

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SAS Horizontal Drilling International exerce une activité de travaux de forage et d'installation de canalisations et de gaines

Y... a fabriqué, dans un acier de qualité courante, des diaphragmes de pieds de colonne destinés à une plateforme de forage en mer, pour le compte de la société Entreprise de construction de la Méditerranée

Jean-Louis X..., docteur en médecine, demeurant à Saint-Lô (Manche), lotissement "Les Foralies", en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section C