AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01255
18 septembre 2019
18 septembre 2019
domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société CMV , exerçant sous l'enseigne Passionnément à la Folie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10772
5 juillet 2017
5 juillet 2017
X... le critiquait ouvertement, le ridiculisait, voir l'humiliait constamment, je l'ai d'ailleurs surpris lui faire des signes par derrière, signes de folie (doigt contre la tête) insultes à voix basse
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:452333.20220613
13 juin 2022
13 juin 2022
l'A.P.S.I., le syndicat national des psychologues, l'association Séminaire interuniversitaire européen de recherche en psychopathologie et psychanalyse (SIUERPP), l'association Quelle hospitalité pour la folie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100802
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Monsieur Florent X... soutient qu'à partir de 1992, son épouse s'est mis à lui échapper, se mettant à fréquenter très régulièrement les casinos et à effectuer divers voyages, qu'elle a été prise d'une folie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0918DEC003765803
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Ukraine (dec.), nos. 45526/99 and foll., ECHR 2002 ‑ VI (extracts); Rudzińska v. Poland (dec.), no. 45223/99, ECHR 1999-VI).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Francesco FERRARI 1954 Genova Luigi FERRARI 1952 Genova Stefano FIDENTI 1961 Genova Antonio Ottavio FODDAI 1957 Sassari Giorgio FORMA 1961 La Spezia Salvatore FRACCAVENTO 1952 Genova Bruno FRANCESCHINI 1945 Follo
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1676570-1765709
24 mai 2006
24 mai 2006
On 2 April 1992 the applicant, acting in her own name and on behalf of her son (second applicant), brought a paternity suit in the Istanbul District Court against Emrah İpek, a folk-singer, claiming
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0614DEC007587301
14 juin 2011
14 juin 2011
The difference was the result of the approximately fifteen-fold devaluation of the Bulgarian currency between mid-1996 and mid-1997.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177632
21 septembre 2017
21 septembre 2017
21/10/2008 21/01/2009 34375/02+ FALCO ET AUTRES 06/04/2010 06/07/2010 56300/00 FASCINI 05/07/2007 05/10/2007 1287/04 FILIPPELLI 02/11/2010 02/02/2011 32968/02 FIOCCA 16/07/2013 16/07/2013 28433/03+ FOLLO
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0131JUD003984604
31 janvier 2008
31 janvier 2008
35091/02 and foll., §§ 24-33, ECHR 2004 ‑ XII). THE LAW I. ALLEGED VIOLATION OF ARTICLE 6 § 1 OF THE CONVENTION AND ARTICLE 1 OF PROTOCOL NO. 1 9.
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e4bb2ead0a581fb046
10 octobre 2025
10 octobre 2025
avocat plaidant : Me Annick FOLMER, avocat au barreau de Strasbourg La S.A.
Source officielle1ère Chambre
6965f69dcdc6046d471c9310
12 janvier 2026
12 janvier 2026
IN GOD I TRUST (IGIT), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Laurence FOLMER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c99bbd3db21cbdd88c77
6 octobre 2006
6 octobre 2006
Par lettre du 31 octobre 2001 produite aux débâts, le syndical autonome des entreprises LE FOLL a informé le directeur du casino de ce qu'il désignait Madame Isabelle Y..., laquelle n'avait alors pas la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100294
8 avril 2021
8 avril 2021
recherche sur le site internet de l'institut nationale de la propriété industriel (Https://basesmarques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_ resultats_liste.html) permet de constater que la marque « Fola
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005252_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
services municipaux ont procédé à l'affichage de l'avis d'enquête sur le panneau de la mairie 15 jours avant le début de l'enquête ainsi que sur trois panneaux d'information de la commune situés route des Follys
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001341_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Met, rapporteur public, - les observations de Me Allouche, représentant Mme A, et celles de Me Maillard, représentant le centre hospitalier Yves Le Foll. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
61372422cd58014677412b4c
18 février 2004
18 février 2004
X... énonçait que "les conditions consenties dans la folie de ces derniers mois seront maintenues pour ne pas nous dégarnir face à l'agression de Schulze et en attendant que la légalité reprenne ses droits
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11021
20 septembre 2018
20 septembre 2018
En l'absence de tout élément probant, l'employeur, qui procède par affirmations particulièrement péremptoires et non étayées, ne démontre pas que la salariée aurait agi avec mauvaise fol en dénonçant les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100007
5 janvier 2022
5 janvier 2022
[R] c'était de la folie. » Elle indique également que son épouse se souciait beaucoup de son état psychologique. De même M. [B], ambulancier, et voisin de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00259
13 avril 2022
13 avril 2022
Possibilité de rachat en cours de contrat compte tenu de la nouvelle fol du 30 mai 2008 concernant les maisons de retraite 5.
Source officiellePage 56 sur 78