CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 559 résultats pour « Folzer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01255

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société CMV , exerçant sous l'enseigne Passionnément à la Folie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10772

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

X... le critiquait ouvertement, le ridiculisait, voir l'humiliait constamment, je l'ai d'ailleurs surpris lui faire des signes par derrière, signes de folie (doigt contre la tête) insultes à voix basse

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452333.20220613

Admin. suprême

13 juin 2022

13 juin 2022

l'A.P.S.I., le syndicat national des psychologues, l'association Séminaire interuniversitaire européen de recherche en psychopathologie et psychanalyse (SIUERPP), l'association Quelle hospitalité pour la folie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100802

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Monsieur Florent X... soutient qu'à partir de 1992, son épouse s'est mis à lui échapper, se mettant à fréquenter très régulièrement les casinos et à effectuer divers voyages, qu'elle a été prise d'une folie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0918DEC003765803

Admin. suprême

18 septembre 2006

18 septembre 2006

Ukraine (dec.), nos. 45526/99 and foll., ECHR 2002 ‑ VI (extracts); Rudzińska v. Poland (dec.), no.   45223/99, ECHR 1999-VI).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245584

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Francesco FERRARI 1954 Genova Luigi FERRARI 1952 Genova Stefano FIDENTI 1961 Genova Antonio Ottavio FODDAI 1957 Sassari Giorgio FORMA 1961 La Spezia Salvatore FRACCAVENTO 1952 Genova Bruno FRANCESCHINI 1945 Follo

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1676570-1765709

Admin. suprême

24 mai 2006

24 mai 2006

  On 2 April 1992 the applicant, acting in her own name and on behalf of her son (second applicant), brought a paternity suit in the Istanbul District Court against Emrah İpek, a folk-singer, claiming

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0614DEC007587301

Admin. suprême

14 juin 2011

14 juin 2011

The difference was the result of the approximately fifteen-fold devaluation of the Bulgarian currency between mid-1996 and mid-1997.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177632

Admin. suprême

21 septembre 2017

21 septembre 2017

21/10/2008 21/01/2009 34375/02+ FALCO ET AUTRES 06/04/2010 06/07/2010 56300/00 FASCINI 05/07/2007 05/10/2007 1287/04 FILIPPELLI 02/11/2010 02/02/2011 32968/02 FIOCCA 16/07/2013 16/07/2013 28433/03+ FOLLO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0131JUD003984604

Admin. suprême

31 janvier 2008

31 janvier 2008

  35091/02 and foll., §§ 24-33, ECHR 2004 ‑ XII). THE LAW I.     ALLEGED VIOLATION OF ARTICLE 6 § 1 OF THE CONVENTION AND ARTICLE 1 OF PROTOCOL NO. 1 9.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e4bb2ead0a581fb046

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

avocat plaidant : Me Annick FOLMER, avocat au barreau de Strasbourg La S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f69dcdc6046d471c9310

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

IN GOD I TRUST (IGIT), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Laurence FOLMER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99bbd3db21cbdd88c77

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Par lettre du 31 octobre 2001 produite aux débâts, le syndical autonome des entreprises LE FOLL a informé le directeur du casino de ce qu'il désignait Madame Isabelle Y..., laquelle n'avait alors pas la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100294

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

recherche sur le site internet de l'institut nationale de la propriété industriel (Https://basesmarques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_ resultats_liste.html) permet de constater que la marque « Fola

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005252_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

services municipaux ont procédé à l'affichage de l'avis d'enquête sur le panneau de la mairie 15 jours avant le début de l'enquête ainsi que sur trois panneaux d'information de la commune situés route des Follys

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001341_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Met, rapporteur public, - les observations de Me Allouche, représentant Mme A, et celles de Me Maillard, représentant le centre hospitalier Yves Le Foll. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

61372422cd58014677412b4c

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

X... énonçait que "les conditions consenties dans la folie de ces derniers mois seront maintenues pour ne pas nous dégarnir face à l'agression de Schulze et en attendant que la légalité reprenne ses droits

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11021

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

En l'absence de tout élément probant, l'employeur, qui procède par affirmations particulièrement péremptoires et non étayées, ne démontre pas que la salariée aurait agi avec mauvaise fol en dénonçant les

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100007

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

[R] c'était de la folie. » Elle indique également que son épouse se souciait beaucoup de son état psychologique. De même M. [B], ambulancier, et voisin de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00259

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Possibilité de rachat en cours de contrat compte tenu de la nouvelle fol du 30 mai 2008 concernant les maisons de retraite 5.

Source officielle

Page 56 sur 78

← PrécédentSuivant →