Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 octobre 2000, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Danielle, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2000, qui les a condamnés, le premier, pour tentative d'escroquerie, recel d'abus de biens sociaux

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 janvier 1998, qui les a condamnés, pour trouble apporté à l'exercice d'un culte, à 40 jours-amende de 100

Daniel Trille, conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence président, de Mme Geneviève A..., premier juge au tribunal de grande instance de Marseille, de Mme Fabienne X..., juge au tribunal de grande

Jean-Daniel Y..., le 20 septembre dernier, en présence de Mlle X..., concernant mon licenciement" ; que cette demande, à laquelle la société demanderesse a répondu par le courrier du 6 octobre suivant,

Jean X... est décédé le 29 mai 1959 en laissant sa veuve, née Evelyne Y..., légataire de l'usufruit sur l'universalité des biens de la succession, et leurs trois enfants, alors mineurs, Jean-Michel, Danièle

Daniel Filippin, 6 / à M. Patrice Lefevre, 7 / à Mme Lefevre, 8 / à l'Association foncière de remembrement de Passy, 9 / à M.

prix qui en était demandé, et par la découverte de son manque de qualité, et après avoir au contraire admis que le cheptel notamment était atteint d'une maladie qui en interdisait la vente, la cour dappel

B A, représenté par Me Daurelle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 2 avril 2023 par laquelle la commission de médiation de la Seine-Saint-Denis a rejeté son recours amiable

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (11ème chambre) en date du 15 décembre 1989, qui, pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise, entrave au fonctionnement du comité d'hygiène

Daures, procureur de la République, remplissant les fonctions du ministère public près la cour d'assises du Loir-et-Cher ; "alors qu'en application de l'article 241 al.2 du Code de procédure pénale,

Daniel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1991 qui, pour fausses déclarations d'intempéries, l'a condamné à une amende de 5 000 francs et à des

Ainsi, la société [P] Darrells a adressé ce courriel à l'entreprise [B] : « Joint Venture de référence entre [P] Darrells Limited & Ets [B].W.

. # Procureur de la République prieš Daniel Gofette ir Alfred Gilliard. # Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières - Prancūzija. # Byla 406/85.

. # Danielle Roux tegen Belgische Staat. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunal de première instance de Liège - België. # Verblijfsrecht van gemeenschapsonderdanen. # Zaak C-363/89.

Par déclaration du 10 avril 2025, la société Darell a relevé appel de cette décision de l'ensemble des chefs du dispositif.

Julien, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 20 décembre 1990, qui, dans l'information suivie contre Daniel X..., des chefs de dénonciation

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 13 juillet 1989 qui, dans les poursuites exercées à son encontre des chefs d'association de malfaiteurs, détention