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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
69cec48ccdc6046d47e6c95b
2 avril 2026
2 avril 2026
la société FONCIERE COLOMBUS au paiement de la somme de 2 500 euros au titre des frais irrépétibles.
Source officiellecr
61372682cd580146774261f4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
245 francs (37,35 euros) chacune (pièce 24) ; ( ) que la société de droit luxembourgeois Euro-Stella SA a acquis le 1er décembre 2001 auprès de la SA Société financière des Ternes 2, rue des Colonels
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030217531
26 février 2014
26 février 2014
Commune - Colonzelle - Colonzelle (Drôme). n° 2014-001.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301770_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
valant avis des sommes à payer pour un montant de 8 457,50 euros ; 3°) de prononcer la décharge de la créance de l'EHPAD Résidence du Colombier ; 4°) d'enjoindre à l'EHPAD Résidence le Colombier
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b2f6
11 mars 1976
11 mars 1976
LE PORTRAIT DE SON PERE " ET " MAINTENANT C'EST COLOMBEY-LES-DEUX-ROTEUSES " ; QUE DANS LE PREMIER DE CES ARTICLES SE TROUVAIENT NOTAMMENT LES PASSAGES SUIVANTS : " J'AI APPRIS PAR LA DERNIERE EDITION
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306501_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Colomban et la SCEA Philea au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Les époux Z... souhaitaient des poutres et colombages semblables à ceux de l'ancien couvent des Dominicaines à Pont-l'Evèque ; Constatant dès la pose de la couche d'apprêt par Monsieur E... que le résultat
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e7bc4cf860008dff556
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LA FAMILIALE, représentée par Me Vivien BLUM de la SCP BLUM COLOMBEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0188 Intimée : Etablissement Public ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE [Localité 1] ), représentée
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f41
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Yannick X..., demeurant 10, place de l'Hôtel de Ville, Appartement 8, 14460 Colombelles, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre 1999, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300209_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Yves et Edouard Borowy se bornent à dénoncer plusieurs faits d'atteinte à la tranquillité publique et au droit au respect de la vie privée survenus sur les territoires des communes de Mondeville, de Colombelles
Source officielle3ème chambre civile
67eeed9db848dd6814c645de
2 avril 2025
2 avril 2025
vestiaire : 93 substitué par Me Boris LAIR, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 93 ET : DÉFENDEUR : Madame [O] [Z] née le 11 Octobre 1973 à CAEN (14000), demeurant 26 Rue Michel Farré - 14460 COLOMBELLES
Source officielle1ère chambre
DTA_2502381_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 21 juillet 2025 par lequel le préfet du Calvados l’a mise en demeure de quitter les lieux situés 4-1 avenue du rond-point à Colombelles
Source officielleciv2
6137232ccd5801467740667f
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Marcel X... , demeurant 14710 Colombières, en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1998 par le tribunal d'instance de Bayeux, en matière électorale, au profit : 1 / du préfet du Calvados,
Source officielle3ème chambre A
62c7ca86cb8dca058e3e7c66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COLOMBIER ELECTRICITE C/ S.A.S.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007844771
22 février 1995
22 février 1995
Vu 1°), sous le n° 128 397, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 5 août 1991, présentée pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU COLONEL X..., dont le siège est ...
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
L'acte sous seing privé en date du 30 septembre 2008 portant cession des parts sociales de l'EARL Le Colombier détenues par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d83a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI HELENE COLOMBIER COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société BBM représentée par ses dirigeants légaux 59 avenue du 8 mai 1945 Parc d'activité
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cff
25 novembre 2014
25 novembre 2014
La société Colombus fait valoir en substance que : - M.
Source officielleAvis
CADA:20160656
17 mars 2016
17 mars 2016
2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à leur demande de communication de l'avis domanial en date du 3 juin 2015 relatif à leur domicile sis 30 rue Champy à Colombes
Source officielleAvis
CADA:20165666
31 décembre 2017
31 décembre 2017
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Mans à sa demande de copie du courrier adressé au maire de la commune du Mans par le colonel
Source officiellePage 56 sur 675
SAS ADPARK COLOMBELLES LAZZARO
16/07/2026
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BENTOUHAMI-COLOMBEL associés
Cette société n'exerce aucune activité
14/07/2026
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COLOMBEL, Céline, LARUELLE
09/07/2026
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COLOMBEL FREDERIC BATIMENT
07/07/2026
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COLOMBEL FREDERIC BATIMENT
07/07/2026
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