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1 403 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71b

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

Chargé de signifier une décision mentionnant l'adresse de la [Adresse 13] à [Localité 8], un membre de la SCP Pierre et Alain Cordonnier, huissiers de justice, s'est régulièrement rendu le 20 juillet 1993

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FLEISCH-COLLEONI CONSULTING

SIREN 838691897Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL GARAGE COLLEONI

SIREN 434037297Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/06/2026

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Créations

COLLEONI, Christelle

SIREN 993357045Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/04/2026

Voir →

Créations

RUIZ, Raymonde, COLLEONI

SIREN 999493406Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

23/01/2026

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Dépôts des comptes

SARL COLLEONI

SIREN 973503527Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

26/12/2025

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CA

3e chambre

6032ca2bf2d8fe3fae116074

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

sur l'endométriose, - que l'endométriose, maladie gynécologique fréquente dans ses formes bénignes dans laquelle l'endomètre (tissu utérin) colonise d'autres organes, à proximité ou à distance de l'utérus

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00569

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

une récolte de seconde coupe ; qu'elle invoque l'inefficacité des produits mis en oeuvre et le manquement de la SCA à son devoir de conseil ; qu'il est justifié que les parcelles traitées ont été colonisées

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625106929f6bffa995b426

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

BEQUET - MOISAN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque L0050 Assistée de Me Patrick SOREL, avocat plaidant au barreau de LYON, toque 603 INTIMÉE AXA VERSICHERUNG AG anciennement dénommée Colonia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba63

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

né le 29 Octobre 1980 à ROUEN (76) 7 lotissement des Combonnières 38150 LA CHAPELLE DE SURIEU représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me O..., avocat -Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Thierry Z..., cordonnier, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e20

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

sur l'endométriose, - que l'endométriose, maladie gynécologique fréquente dans ses formes bénignes dans laquelle l'endomètre (tissu utérin) colonise d'autres organes, à proximité ou à distance de l'utérus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90412

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

de la maison et l'application cadastrale tel que constaté par l'expert G... mais il le note pour affirmer que Monsieur Paul Jérôme Y... a non seulement construit sur le chemin public mais qu'il a colonisé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0524JUD001274487

Admin. suprême

24 mai 1991

24 mai 1991

Secondly, he relies on the Conconi judgment (ATF 102 IV 74 et seq.).

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d889bbcdc6046d47ba83e5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

LOC VAUDREUIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC avocat au barreau de l'EURE COMPOSITION DE LA COUR  : En application des dispositions

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6688de8e676b73dd81b97474

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Adresse 3] [Localité 2] représentée par Mme [G] [N] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [K] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Anne-laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68f86840d7e432441d85c05c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Sara RADAELLI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Monsieur [F] [J] représenté par Me Létizia COGONI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01563

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Elles sont des otages » », puis, sur le site YouTube, à la même date : « Enfin, après des mois de dur labeur la publication dans les colonnes de « [8] » d'une enquête autour de [O] [S] le président de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

) 249 Raffaele NARDONE 23/12/1961 ROMA 250 Donato NARDUCCI 05/06/1973 OLBIA (OT) 251 Germano NATRELLA 13/07/1970 L’AQUILA 252 Giuseppe NATUZZI 10/06/1971 PISTICCI (MT) 253 Daniele NEGRO 28/12/1974 COLLEGNO

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104212_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

S'agissant des insectes, la communauté de communes a suffisamment justifié, en réponse à l'autorité environnementale, son choix de ne pas réaliser d'inventaire spécifique aux coléoptères saproxyliques,

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857aa4ff9ec259c0940b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

au motif que ces vues existaient au moment où l'acte d'échange a été contracté en 2007 ; que ces ouvertures existent depuis la construction de la bâtisse qui, avant d'être une habitation, était un cochonnier

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01337_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les diverses espèces végétales, caractéristiques de milieux humides ont colonisé la mare de façon naturelle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2207121_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

à soumettre les opérations d'abaissement du niveau d'eau ; la majorité de ces zones humides représentent en tout état de cause des enjeux faibles ; elles sont soit dépourvues de végétation, soit colonisées

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003160_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Les experts ont retenu qu'il s'agissait d'une infection à staphylocoque non aureus, germe opportuniste de voisinage cutané, sensible aux antibiotiques, d'évolution lente, ayant tendance à coloniser les

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02141_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

d'obtenir la désignation d'un expert pour évaluer et déterminer la cause des désordres affectant leurs dépendances et résultant selon eux de la prolifération de plantes parasites sur les parcelles des colotis

Source officielle