avaient convenu avec Laurence X... épouse Y... de laisser leurs chevaux en pension pour le prix de 550 € par mois à compter du 11/03/2011, mais qu'en raison du retard dans l'exécution des travaux, ils

d'Arbois et la société Cheval d'Arbois.

Ils précisent que le terrain, un chemin en terre blanche adapté aux promenades à cheval, n'est pas en cause dans la chute ; qu'il s'agissait d'une promenade d'environ deux heures

formé par la société GST Isolation, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Chevallier

; la configuration des lieux démontre d'ailleurs que cette parcelle était et est toujours un carrefour entre le chemin du [...] provenant de l'Est, le chemin du [...] provenant de l'Ouest et celui provenant

le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que les époux X... ne disposaient d'aucune autre entrée que celle donnant sur la place des Fêtes par le chemin

Aucun élément n'atteste de la qualité de propriétaire du cheval de la société MD Commerce de Chevaux.

DE MOTIFS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'AVOIR VENDU DES RENSEIGNEMENTS SUR LES CHANCES DE SUCCES DES CHEVAUX

Son cheval ne voulant pas passer une flaque d'eau, M. [W] a insisté alors même que je lui avais dit de repasser derrière moi pour que son cheval suive.

fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que les parties ont été entendues dans l'ordre suivant : "Me Y..., substitué par Me Chevanne

Pierre A, la décision du 4 novembre 2011 par laquelle la Commission supérieure du cheval français a confirmé la décision du 24 août 2011 de la SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS retirant

, assujettie à la TVA, et l'activité de reproduction et de vente de chevaux, également assujettie à la TVA : les classements obtenus par ses chevaux de course augmentent leur valeur de vente ou de reproduction

CHEMIN NE RAPPORTE PAS LA PREUVE NI N'OFFRE PAS DE RAPPORTER LA PREUVE QUE LES EPOUX Z... NE LUI AURAIENT PAS REMIS LE LIVRET SIGNALETIQUE DES CHEVAUX A L'ENTRAINEMENT, EST SURABONDANT, M.

Tonnerre lui a donc été affecté, cheval habituellement utilisé de l'initiation au galop 4/5.

dommage du cheval.

, présente sur les lieux, qu'à l'arrivée du cheval à la pension le 10 juillet 2019, celui-ci a été mis au pré directement au sein d'un troupeau de cinq chevaux, composé de deux hongres, dont un récemment

est [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Espace France cheval

Ce cheval était destiné à participer à des concours de saut d'obstacles.