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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2100965_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
F C et Mme B E épouse C, représentés par Me Castel, demandent au tribunal : 1°) de condamner la SNCF Réseau Ferré de France à réaliser les travaux anti-bruit et vibrations préconisés par l'expert-judiciaire
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407936_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
AR 006 2024 du 28 octobre 2024 par lequel la maire de la commune de Manses (Ariège) a prescrit l'ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'une portion de chemin rural au hameau de Castel-Crabe
Source officielleJuge unique 7
DTA_2205453_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Article 2 : La requête de la SAS Campeli est rejetée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0111JUD000403508
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Pendant cette conférence, ils formulèrent plusieurs accusations à l'encontre du docteur F.J., médecin et président du comité local du parti Partido Social Democrata à Castelo Branco.
Source officielle9ème chambre
DTA_2302877_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il est constant que le projet litigieux se situe à moins de cinq cents mètres du Castel d'Orgeval classé monument historique et qu'il n'existait aucun périmètre de protection à la date de délivrance du
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2303547_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
sauf autorisation préalable et de se présenter quotidiennement du lundi au vendredi à 9 heures au commissariat de police de Mâcon alors qu'elle est scolarisée en internat toute la semaine au lycée Le Castel
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366f
9 novembre 2016
9 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 09 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00248 ----------------------- SARL CASTEL D'ORCINO C/ Jean François X... ---------------------- Décision déférée à la Cour
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02683
14 mai 2008
14 mai 2008
crête verte et la queue d' un iguane symbolisent « L' Iguane café » ; que, par ailleurs, l' association de la marque de vodka avec un établissement de nuit telle que « Absolut Queen » ou « Absolut Castel
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e8b5afe5adfff28d11
17 octobre 2022
17 octobre 2022
EURO SANDOW ayant pour avocat la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES ; ATTENDU que l'affaire indiquée ci-dessus a été appelée à l'audience du 17 octobre 2022 préalablement
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
634f95e9b5afe5adfff28d17
17 octobre 2022
17 octobre 2022
EURO SANDOW ayant pour avocat la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES ; ATTENDU que l'affaire indiquée ci-dessus a été appelée à l'audience du 17 octobre 2022 préalablement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01598
7 août 2019
7 août 2019
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______________________
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108adbf9fd47c90a13a18
12 janvier 2023
12 janvier 2023
INTIMEE : CPAM DE L'AIN Pôle des affaires juridiques [Adresse 3] [Localité 1] dispensée de comparaître DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108afbf9fd47c90a13a1e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Monsieur [P]) INTIMEE : CPAM DE L'ISERE Service contentieux [Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparaître DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Octobre 2022 Présidée par Vincent CASTELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af5a1775905dba3bbc8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître GIORGI, avocat au même barreau DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Avril 2023 Présidée par Vincent CASTELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4afaa1775905dba3bbfa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
au barreau de PARIS INTIMEE : MDMPH [Localité 1] [Adresse 4] [Localité 1] Dispensée de comparaître DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Avril 2023 Présidée par Vincent CASTELLI
Source officielleRétention Administrative
64df09c487e994d969651810
15 août 2023
15 août 2023
Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° 23/1600, en date du 25 juillet 2023, A l'audience publique du 14 Août 2023 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre CASTELLI
Source officielleRétention Administrative
681061ec623750c90e2d760a
28 avril 2025
28 avril 2025
Ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire de METZ 25/00808, en date du 15 avril 2025, A l'audience publique du 24 Avril 2025 sise au palais de justice de [Localité 6], devant Pierre CASTELLI
Source officielleRétention Administrative
686ca6f7ab48d770a9cb5e64
7 juillet 2025
7 juillet 2025
déférée à la Cour : Ordonnance du Juge du tribunal judiciaire de METZ 25/01462, en date du 26 juin 2025, A l'audience publique du 03 Juillet 2025 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre CASTELLI
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde8c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KOCH & ASSOCIES , prise en la personne de Maître Marie CAPPELLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI, Président de chambre
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde90
24 octobre 2023
24 octobre 2023
représentée par Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ DÉFENDEUR: Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Yassin BOUAZIZ, avocat au barreau de METZ Nous Pierre CASTELLI
Source officiellePage 56 sur 475