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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
édure suiviec/Léon BUTET du chef de blessures involontaires
61372544cd5801467741c59e
30 septembre 1992
30 septembre 1992
Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Léon BUTET du chef de blessures involontaires
Source officiellePrésident Gosselin
DTA_2206774_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Burel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_2102334_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Burel La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8d6
6 janvier 1965
6 janvier 1965
DOUAI, 3 JUILLET 1959) QU'APRES S'ETRE ENGAGEE, PAR CONTRAT CONCLU LE 13 OCTOBRE 1955, A EXECUTER UNE PREMIERE TRANCHE DES TRAVAUX CONSISTANT EN L'ENLEVEMENT A LA PELLE MECANIQUE DES TERRES FORMANT LA BUTTE
Source officielleSaisies immobilières
67a65e539324999a647a3a14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
immobilière en date du 13 septembre 2023, publié le 8 novembre 2023 au service de la publicité foncière de Paris 1, la société CIC a poursuivi la vente droits et biens immobiliers appartenant à la SCI LA BUTTE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f42b383a880008fd0749
11 janvier 2024
11 janvier 2024
l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Valentine COUDERT de la SELARL OCTAAV, avocat au barreau de PARIS, toque : C1224 à DÉFENDEUR Madame Mme [I] [L] divorcée [Z] La Butte
Source officielleciv1
607943289ba5988459c41256
4 avril 1973
4 avril 1973
ET GARANTIR LE VENDEUR DE TOUTE CONDAMNATION SOLIDAIRE A INTERVENIR, ET QU'EN AGISSANT AINSI L'AVOCAT AURAIT EVITE A SA CLIENTE, QU'IL AIT CONNU OU NON SA SITUATION FINANCIERE, DE SE TROUVER SEULE EN BUTTE
Source officielleciv3
60794c769ba5988459c45799
26 février 1992
26 février 1992
Socotec et Tasiver sont intervenues dans la construction ; que la réception définitive a eu lieu en 1976 ; qu'en 1983, à la suite de l'apparition de désordres, le syndicat des copropriétaires de la Butte
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007932320
30 décembre 1996
30 décembre 1996
X... demeurant "La Butte Talbot" rue Lanfred à Ivry la Bataille (27540) ; M. Y...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007726229
8 juillet 1988
8 juillet 1988
Vu la requête enregistrée le 7 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Corinne X..., demeurant la Butte de Lauray, Saint Chartres à Saint-Jean de Sauves (86330),
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cf8
24 janvier 1990
24 janvier 1990
rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur René, Jean A..., 2°/ de Madame Nelly, Brigitte A... née Z..., demeurant ensemble "Les petites Buttes
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA05515_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Paris a rejeté sa demande indemnitaire préalable et de condamner la ville de Paris à lui verser une somme en réparation des préjudices qu’il estime avoir subis en raison d’une chute au sein du parc des Buttes-Chaumont
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110666_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le diagnostic géotechnique au droit des murs contre la butte de terre situés à l'arrière coté cours des immeubles 67, 69 et 71 (notamment 7 essais au pénétromètre dynamiques portatifs, 2 reconnaissances
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00831
20 mai 2015
20 mai 2015
directeur, mais qu'il allait alors augmenter les cadences ; que cette réponse était tout à fait inadaptée ; que dès lors que madame X... travaillait à une cadence normale, elle n'avait pas à être en butte
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1114JUD004227698
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Il considéra notamment que les conclusions du requérant, tendant par voie d’interprétation de textes anciens à faire déclarer que les établissements de «la Butte » et du «Champy &#
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0425DEC004227698
25 avril 2002
25 avril 2002
Il considéra notamment que les conclusions du requérant, tendant par voie d’interprétation de textes anciens à faire déclarer que les établissements de «la Butte » et du «Champy &#
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d97c25a97f0381f4e28
13 août 2014
13 août 2014
Ces deux parcelles se présentent essentiellement comme une butte en friche.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201380
11 septembre 2014
11 septembre 2014
à un moment où le domaine de vol de l'appareil ne le permettait pas, ni que le photographe avait admis avoir manipulé la porte avec négligence, sans y faire attention et sans l'accompagner jusqu'en butée
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee52
30 novembre 2011
30 novembre 2011
En outre, elle était en butte aux brimades et vexations de Mme B.... Elle soutient que malgré ses demandes, aucune enquête n'a été ordonnée par l'employeur.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007811375
22 avril 1992
22 avril 1992
l'annulation d'une décision implicite dudit préfet leur refusant la prorogation de la période de validité d'autorisations de lotir accordées en 1967 et 1968 relatives aux lotissements de la Comté, de la Butte
Source officiellePage 56 sur 165