LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Française de brasserie, précédemment dénommée Union de brasserie

BRASSERIE TURONE anciennement dénommée SOCIETE NOUVELLE BRASSERIE DE L'AURORE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Alain X..., né le 16 Avril 1943 à CAEN (14000) ... 45800 ST JEAN DE BRAYE Représenté par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de la SCP LAVAL - CROZE

dont elle a été victime le 10 janvier 2018 ; 2°) de condamner la commune de Bruay-la-Buissière et la communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane à lui verser la somme de 1 114 euros

[G] [J] de sa demande de nullité pour vice de forme, - dit la SAS Brasserie de Saint Omer irrecevable en sa demande et l'en a déboutée, - condamné la SAS Brasserie de Saint Omer à payer à M.

et de l'avant-bras gauches, chez un salarié gaucher ».

; la société Brasserie Milles a engagé sa responsabilité : - condamner la société Brasserie Milles à verser à la société Le Diga la somme de 6 904,60 euros à titre de dommages et intérêts pour rupture

devaient borner cet ouvrage, il a décidé, pour déplacer un bloc difficilement accessible, plutôt que de l'équiper des barres métalliques prévues à cet effet, d'utiliser une élingue qu'il a accrochée au bras

portant dans une sacoche un revolver calibre 38 qu'il était seulement autorisé à détenir à son domicile ; que dans un geste pour retenir une baguette de pain qu'il venait d'acheter et qui glissait de son bras

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'alors qu'il était occupé à alimenter en carton une rotative, un salarié de la société Celta a été blessé, sa main et son avant bras

d'arrêt de travail mentionnant une blessure à la main gauche, il a produit, à compter de janvier 1988, des certificats de prolongation d'arrêts de travail faisant état de la nécessité d'une greffe au bras

[X], afin que ce dernier le garantisse de toute condamnation prononcée à son encontre, en raison de sa faute ayant consisté, alors qu'il était passager, à tendre le bras droit par la fenêtre du véhicule

produisant plus de 200000 hectolitres de bière par an alors que, par ailleurs, la petite brasserie indépendante est entendue comme étant une «brasserie qui est juridiquement et économiquement indépendante

* DEBOUTER la SARL BRASSERIE KISS'WING de l'intégralité de ses demandes.

Le même jour, la société Brasserie du Fino a inauguré le restaurant.

Il a en conséquence rejeté la demande de la brasserie tendant à la fixation de la créance de la SA La Grande Brasserie Météor au passif de la SARL Mezza Luna à la somme de 180.000 francs.

de l'action des BRAV-M ; 4) les réponses aux questions suivantes : a) Quelles sont actuellement les unités d'où proviennent les membres des BRAV-M ?

Elle fait valoir la mauvaise foi de la société Brasserie de Tahiti.