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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200425

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[W] qui circulait en sens inverse ; que, grièvement blessé, M. [F] [H] et ses parents (les consorts [H]) et leur assureur, la société Pacifica, ont assigné en indemnisation de leurs préjudices M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01094

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société La Maison Bleue-Thiais, de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme R..., après débats en

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/MM. X

61372110cd580146773f0ace

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Z..., qui circulait sur la voie de gauche, a heurté celle de Mme B... qui la précédait ; que Mme B..., blessée, a demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

613720c4cd580146773ee3b3

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

le moyen unique du pourvoi n° F 87-15.073 : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, dans une agglomération et à une intersection, le mineur Thierry X..., qui circulait à cyclomoteur, fut blessé

Source officielle
CC

civ2

60794da89ba5988459c48a06

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

X..., alors qu'il participait à une rencontre amicale de football, a été blessé par le choc contre sa tête du ballon frappé du pied par M.

Source officielle
CC

civ2

60794da89ba5988459c48a07

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

X..., alors qu'il participait à une rencontre amicale de football, a été blessé par le choc contre sa tête du ballon frappé du pied par M.

Source officielle
CC

civ2

61372331cd58014677406a66

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 22 mars 1995), que Jean-Dominique X... ayant été grièvement blessé

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721c6cd580146773f7310

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Z..., locataire dans cet immeuble ; que des coups ont été échangés et les deux hommes blessés ; que la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine a demandé à M.

Source officielle
CC

civ2

613721c9cd580146773f74e1

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Z..., a été blessé par une collision entre ce véhicule et l'autocar de la société des Transports Verrière (la société) conduit par M. Y... ; que la responsabilité a été partagée entre M. A... et M.

Source officielle
CC

civ2

613721d2cd580146773f7b83

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

X..., blessé dans cet accident, a assigné M. Z..., la société Prenat et l'assureur, la compagnie Abeille paix, en réparation de son préjudice personnel ; Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

61372683cd580146774262a3

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé sur la boue laissée sur la chaussée par les engins et a été blessé

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civ2

61372667cd580146774254f7

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Arsène X..., blessé, demanda à M. Y... et à son assureur la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré M.

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civ2

6137222ccd580146773facfd

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

B... venant en sens inverse ; que ce dernier et ses trois passagers ont été blessés, l'un d'eux mortellement ; que M. B... et son assureur, la compagnie Axa, ont assigné M.

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civ2

61372234cd580146773fb158

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

A... a été mortellement blessé dans une chute de bicyclette ; que sa veuve, agissant tant en son nom personnel qu'en celui de sa fille mineure, et imputant cette chute à la rupture du pédalier, a assigné

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civ2

6137220fcd580146773f9e5f

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

Y... circulant en sens inverse ; que, Mme X... ayant été mortellement blessée, son mari en son nom et au nom de leurs enfants mineurs a demandé la réparation du préjudice à M.

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civ2

Donne défautc/Mme D

613721f9cd580146773f92c2

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Z... venant en sens inverse et effectuant un dépassement ; que Mme A..., ayant été blessée, a demandé la réparation de son préjudice à M.

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civ2

613721d7cd580146773f7f53

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 21 juin 1991), que Mme Verdier, locataire d'un appartement dont les consorts Y... sont propriétaires, s'est blessée

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CC

civ2

613722a5cd580146773ff969

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

X..., lors d'une visite des combles d'un immeuble appartenant à l'association Estiennes de Cloyes (l'association), a marché sur un faux plafond qui a cédé sous son poids, a fait une chute et a été blessé

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CC

civ2

6137219acd580146773f5247

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 janvier 1989), que Mme Y..., exerçant la profession de représentante en maisons individuelles, a été blessée

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civ2

6137219fcd580146773f54bb

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 janvier 1989), que Mme Y..., exerçant la profession de représentante en maisons individuelles, a été blessée

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