D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Bee Happy est rejetée.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 mai 2020 et 31 octobre 2022, la SAS Razel-Bec Réunion, représentée par Me Omarjee, avocat, demande au tribunal dans le dernier

Le recours gracieux présenté par la société Penn Ar Bed été rejeté par une décision de ce maire du 23 juin 2020.

la valeur, de la faisabilité des développements, - responsable des essais et en laboratoires extérieurs en vue de la certification des produits en accord avec le Directeur Technique et le responsable BEI

La société Bed et Box exploite un magasin d'articles de literie situé rue Jules Boussingault, dans la zone commerciale d'Auchan Petite-Forêt depuis l'année 2020.

au groupement RAZEL-BEC n'ont jamais fait l'objet d'observation.

X... est créancier du Cabinet Patrick Bec (le Cabinet Bec) pour une certaine somme, relève qu'un précédent arrêt, rendu entre M.

Par un acte enregistré le 7 juin 2023, la société Bee Cool déclare se désister purement et simplement de sa requête.

et les travaux de gros oeuvre à l'entreprise Varela qui s'est vu interdire la poursuite du chantier par l'inspection du travail ; que M. et Mme X... ont assigné la société BE2I et M.

février 2007 ; qu'il ressort tant d'un procès-verbal de constat dressé par la société civile professionnelle d'huissiers Baldy désignée sur ordonnance du président du tribunal de grande instance de Béziers

procédure suivante : Par une ordonnance du 2 juin 2022, la présidente du tribunal administratif de Versailles a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble le dossier de la requête de la SAS Razel-Bec

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Razel-Bec est rejetée.

Vu la procédure suivante : La région Occitanie a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner solidairement Voies navigables de France (VNF), la société Bec Frères, l'Etat, la société

BEC CONSTRUCTION PROVENCE C/ [D] [O] Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. BUREAU VERITAS S.A.R.L.

C... a acquis, le 21 novembre 2014, 99 titres de la société BEFI, qui lui ont été cédés par la société D... Investissement.

En l'espèce, Mme X... a été affectée en qualité d'assistante achat au service BEI courant 2010.

La société BEC Construction a d'abord été mise hors de cause par le juge des référés.

Nitro Bickford 10 000 F au titre des frais exposés et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de la SOCIETE ANONYME BEC FRERES est rejetée.