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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Droit commun

6a0dfff7cdc6046d4759b03d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

prise en la personne de ses représentants légaux Madame [O] en qualité de Gérant associé et Monsieur [W] en qualité d’associé 600 boulevard d’Alsace Lorraine 82000 MONTAUBAN représentés par Maître Alexandrine

Source officielle

Page 56 sur 71

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CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008228838

Admin. suprême

12 octobre 2005

12 octobre 2005

Paris (75001), Me Patrick D, demeurant ..., Me Vanessa F, demeurant ..., Me Jean-Louis E, demeurant ..., Me Gilles G, demeurant ..., Me Hélène H, demeurant ..., Me Mamadousamba I, demeurant ..., Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61636ee577a1403986670c30

Appel

14 janvier 2011

14 janvier 2011

l'Etat de Californie GOOGLE INC prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1]), représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour, assistée de Maître Alexandra

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109890_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

C D, représentés par Me Bernard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, l'arrêté du 15 mars 2021 par lequel le maire de Saint-Nazaire a délivré un permis de construire, valant permis de démolir

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697db082cdc6046d475d2336

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

E1719, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

66c58309784a89285d3f3308

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a2078cdc6046d4782c480

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

constituée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre, Madame Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6a0ea177cdc6046d4766a5eb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

CABINET RETALI & ASSOCIÉS, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Alexandra BALESI-ROMANACCE, avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CA

6e Chambre D

603446edbf630f37a17cf1e8

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Localité 2], demeurant [Adresse 2]/ISRAEL représentée et assistée par Me Joanna TOUATI de l'ASSOCIATION JOANNA TOUATI & JEAN BAPTISTE BLANC ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd9439c

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

SIRET : 440 758 753 00014 Représentée par Me Alexandra B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1099 Ayant pour avocat plaidant, Me Christine C..., avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eee82e6a8e4f13ca611f

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

par Maître Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Maître Pascal ORMEN avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a1879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Me Sébastien BADIE Me Isabelle FICI Me Serge BERTHELOT Me Alexandre MAGAUD Me

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58d9

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie FONVIEILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0027 INTIMEE Madame [C] [N] épouse [W] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b74856292f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et Me BEER Christian, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEE : SARL COREVA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2330762-2514625

Admin. suprême

24 avril 2008

24 avril 2008

Estonie (n os 14659/04 et 16855/04) Les requérants sont Alexandre Dorojko, apatride né en 1960, et Vyatcheslav Pojarski, ressortissant estonien né en 1981.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7baaebb88318fda5fc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jean-dylan BARRAUD de la SELARL LIME & BARRAUD, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [Z] [E] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 6], domicilié [Adresse 4] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

5e chambre civile

625fa5248361df277dc59823

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

substituant Me Grégory CHERQUI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SA MERCIALYS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR Mme [O] [M] ([Y]) [Adresse 1] comparant par Me Alexandre DUVAL

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

diligences de son représentant légal;domicilié audit siège et venant aux droits de la SA Groupe Sofemo suite à une fusion absorption ayant effet au 01/10/15 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

670a1176f178dc2492b0fba4

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Source officielle