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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee2
21 juillet 2023
21 juillet 2023
° 20-23-021776 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Madame Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee4
21 juillet 2023
21 juillet 2023
n° 20-23-021783 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Madame Alexandra
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64bb73460d42fcd969e7cee6
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Paris - RG n° 20-23-021784 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Alexandra
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a38d5cd4a875948b1d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
non comparant, représenté par Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [E] [R] épouse [F], née le 16 Septembre 1968
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a38d5cd4a875948b33
3 octobre 2024
3 octobre 2024
comparante, assistée de Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [L] [K], né le 18 Août 1981 à [Adresse 1] RHVS
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a48d5cd4a875948b66
3 octobre 2024
3 octobre 2024
non comparante, représentée par Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [I] [X], née le 13 Janvier 1977 à [Adresse
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a48d5cd4a875948b74
3 octobre 2024
3 octobre 2024
comparante, assistée de Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a01
17 juillet 2024
17 juillet 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c417
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AMF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie GHELLA Me Alexandra BEAUX Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance
Source officielle1re chambre civile
65a0ee945bbe450008b2cf6a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 0122065967 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa296fa34ad10008581b9a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2007, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a420
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Vu les conclusions déposées au greffe : le 10 juillet 2007 par Monsieur X..., le 17 octobre 2007 par la société SOREMIR, dont les termes ont été maintenus à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Lucienne C... épouse B... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Lucien Christophe
Source officielle3ème chambre
6788a094a1dbfbd5d79cd560
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SOCAMI [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra BOULOC, avocat au barreau de TOULOUSE PARTIES INTERVENANTES S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afc
6 octobre 2014
6 octobre 2014
RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbce405357f749eab0c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officielleDELIBERE REFERE
69a354bfcdc6046d471391ff
19 mai 2025
19 mai 2025
à l'audience du 28 avril 2025, Vu pour le défendeur, la SAS FUMITEC : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 28 avril 2025, En présence de la SAS PROVJURIS (Commissaires de justice) :
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cf03cdc6046d47db270c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 3] 02200 Soissons Représenté par Madame Laureydane ORTUNO * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87122
11 mai 2004
11 mai 2004
Par conclusions écrites, déposées et visées par le greffier à l'audience, la S.A.
Source officiellePage 56 sur 482