Alain X..., demeurant à Saint-Jean-de-Braye (Loiret), ..., 3°/ M.

CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 240 et Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Plaidant, avocat au

Alain - Y...

Radiation de l'affaire de la liste des affaires de la Cour européenne des droits de l'homme, au motif que le demandeur peut être considéré comme n'ayant plus l'intention de poursuivre sa requête, conf

Alain Z... de ce que l'intention des bailleurs exprimée dans cette lettre, qui, rédigée avec son accord, l'engageait, n'était pas de reconnaître le droit à indemnité pour améliorations de Mme X...

(les consorts T...), venant aux droits d'Alain T..., propriétaires d'une parcelle cadastrée [...] , ont assigné Benjamin Y..., propriétaire voisin, en interdiction de passer sur leur fonds par un autre

Alain A... et la société 51 Poincaré, des chefs, notamment, de dénonciation calomnieuse, faux et usage de faux et escroquerie, en raison de son ancienne collaboration professionnelle au sein du cabinet

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 octobre 1992, qui l'a condamné pour provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale à la peine de deux

Alain Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M. Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), La Balme, 5°/ Mlle Geneviève Y..., agissant en sa qualité d'héritière de M.

Alain de X..., demeurant 5, quai aux Fleurs à Paris (4e) ci-devant, et actuellement ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

d'avoir été rendu par la cour d'appel composée d'un conseiller assisté d'un juge de l'expropriation au tribunal de grande instance de Foix et d'un juge de l'expropriation au tribunal de grande instance d'Albi

formé par Monsieur Raymond X..., demeurant Les Davids, Loubers, Cordes (Tarn), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 juin 1987 par le juge de l'expropriation du département du Tarn, siégeant à Albi

pourvoi formé par la société Castres diesel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Albi

Alain, - La COMPAGNIE GROUPAMA RHONE ALPES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Alain X..., doté d'un pouvoir de direction, la cour d'appel n'a pas tiré des conséquences légales de ses propres constatations au regard de l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale, qu'elle a

Guy, Alain et David X... et M.

d'assistant coefficient 220 pendant une durée minimale de trois ou cinq ans selon leur diplôme ; qu'en refusant de prendre en compte l'expérience professionnelle de comptable de douze ans de Mme X... en Albanie