Lorsque le candidat souhaite que sa demande soit examinée par plusieurs sections du Conseil national des universités, il effectue des saisies distinctes pour chacune de ses candidatures (toutes les disciplines ne sont pas représentées au muséum).

Article 3

—

Lorsque le candidat souhaite que sa demande soit examinée par plusieurs sections du Conseil national des universités, il effectue des saisies distinctes pour chacune de ses candidatures.

Article 13

—

Section 1 : Les institutions communes aux établissements de crédit, aux établissements de paiement et aux entreprises d'investissement, Art. L746-4-1, Sct.

LEGIARTI000027038918

—

Section 1 Sans réveil : Section 2 La détermination d'une classe de gravité tient compte de toute intervention ou manipulation concernant l'animal dans le cadre d'une procédure expérimentale donnée.

Article R1423-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 14

Code du travail

Sous réserve des dispositions relatives à la section de l'encadrement, ce tableau rattache aux sections de l'industrie, du commerce et des services commerciaux, de l'agriculture ou des activités diverses chaque convention collective ou accord collectif

Article L160-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 47

Code des assurances

constituent à la même date des unités de compte de contrats d'assurance sur la vie ou de capitalisation peuvent adopter le régime des sociétés de placement à prépondérance immobilière à capital variable prévu au sous-paragraphe 2 du paragraphe 3 de la sous-section

Article R313-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 57 > 95

Code rural (nouveau)

Les sections sont placées sous la présidence du préfet ou de son représentant.

Article L1333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 50

Code de la défense

Sont soumises aux dispositions de la présente section les matières nucléaires fusibles, fissiles ou fertiles, ainsi que toute matière, à l'exception des minerais, contenant un ou plusieurs éléments fusibles, fissiles ou fertiles dont la liste est précisée

Article Annexe 3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 95

Code de l'action sociale et des familles

b) Signification des éléments du calcul : A 1 : Total des charges d'exploitation de la section tarifaire " hébergement " B 1 : Recettes attenuatives de la section tarifaire " hébergement " C 1 : Incorporation des résultats

Article 101

—

Section I : Bureaux fonciers - Circonscriptions foncières - Livres fonciers., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section II : Inscription des immeubles., Art. 5, Sct.

Article 32

—

Section 1 : Modalités de prise en charge des frais de transport, Art. 30, Sct. Section 2 : Modalités de prise en charge des frais d'hébergement et de repas, Art. 31, Sct.

Article 1

—

L'indication " section européenne " suivie de la désignation de la langue vivante concernée est portée sur le diplôme du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " lorsque le candidat satisfait aux deux conditions

Article R717-78-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 72

Code rural (nouveau)

Lorsqu'ils exécutent les travaux prévus à la présente section, les travailleurs indépendants et les employeurs qui les effectuent directement mettent en œuvre les mesures de prévention prévues aux articles R. 4463-3 et R. 4463-4 du code du travail.

LEGIARTI000047357579

—

La présente section doit décrire les procédures à suivre, qui dépendront de l'âge du navire et de l'efficacité de ses installations de pompage.

Article 25

—

Le premier Consul choisira, tous les trois ans, parmi les juges de chaque tribunal d'appel, un président ; il choisira, en outre, un vice-président dans les tribunaux d'appel qui se divisent en deux sections, et deux vice-présidens dans les tribunaux

Article 2

—

L'aménagement, l'entretien, les réparations, la restauration, la gestion et l'utilisation du domaine national de Marly sis à Marly, au lieudit "Parc de Marly" (cadastré section AL n° 37, section D n°s 34, 36, 37, 38, 39, 40, 43, 45, 51, 52 et 56), relèvent

Article 5

—

avoir vérifié que le quorum est réuni s'il s'agit d'une première convocation, le président du groupe, de l'instance mentionnée au sixième alinéa de l'article 24 et au troisième alinéa du III de l'article 45 du décret du 6 juin 1984 précité, de la section

Article 38

—

d'instruction confiées à un technicien par un conseil de prud'hommes industriel ou un conseil de prud'hommes commercial et non encore exécutées à la date du transfert des procédures mentionné à l'article 36 sont poursuivies sous le contrôle du président de la section

Article 6-2

—

Les moyens de visioconférence et de télécommunication utilisés doivent satisfaire à des caractéristiques techniques garantissant une participation effective aux réunions des groupes de sections, dont les délibérations doivent être retransmises à la ou

Article D4311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 65 > 94

Code général des collectivités territoriales

Les chapitres intitulés " Dépenses imprévues ", " Virement de la section de fonctionnement ", " Virement à la section d'investissement " et " Produits des cessions d'immobilisations " ne comportent pas d'article.

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