Après une récidive du pseudo-méningocèle, une reprise chirurgicale réalisée le 13 octobre 2014 a permis d'obtenir l'obturation définitive de la fistule de liquide cérébro-spinal causée par la brèche de

En outre, l'arrêté d'autorisation unique en litige prévoit l'obturation des cavités au niveau des nacelles et des rotors et la mise en place d'un suivi de la mortalité des chiroptères et d'un suivi automatisé

Les agrandissements ou obturations des baies sont interdits, sauf accord particulier de l'Architecte des bâtiments de France () ". 32.

d’un immeuble de 26 logements, dont le local pour les ordures ménagères est situé au nord de l’accès véhicule si bien que la sortie des véhicules rencontre le mur nord-ouest de ce local en un angle obtus

Elle ajoute que ces travaux ainsi que le coulage d'une dalle en béton dans la cour et l'obturation des ventilations du sous-sol ont dégradé la solidité du plancher et la structure de l'immeuble de sorte

Dix blessures causées par des éclats d’obus furent constatées sur l’épaule, le coude et l’avant bras gauches. Il fut également établi qu’il ne s’agissait pas de tirs à bout portant.

soutient qu'il est un ancien membre actif des Tigres libérateurs de l'Eelam tamoul (LTTE) jusqu'en 1997, n'étant plus en mesure de combattre après une grave blessure à la jambe causée par l'explosion d'un obus

- relations avec les salariés: elle a licencié monsieur [N] en invoquant un motif étranger aux errement allégués, un mois après l'enquête de gendarmerie, au cours de laquelle il a été découvert des obus

l'enseigne GEMO (p. 15 du rapport) » et qu'il « mentionn ait un nouveau bail qui s' était négocié en septembre 2008 à 120 euros/m (local ATRIUM » de sorte que l'« on ne compren ait donc pas comment l'expert obt

B... souffre d’une blessure de la jambe gauche causée par un éclat d’obus pour laquelle il a été opéré, ainsi que d’un trouble de stress post-traumatique. Pour refuser à M.

d'assainissement d'eau usée est non conforme, et que celui des eaux pluviales ne peut pas fonctionner normalement par temps d'orage, parce que la canalisation d'évacuation est sous dimensionnée, mais encore, obturée

plusieurs photographies sur lesquelles on peut voir des cloques affectant la peinture de l'un des murs de la salle de bains, les fils électriques d'alimentation du cumulus débranchés, les fenêtres obturées

qui révèle l'existence de quelques non-conformités sur la trentaine de vérifications effectuées, à savoir l'absence d'étiquette d'identification des circuits et des appareillages basse tension, des obturateurs

Les pissettes présentes sur les balcons avec garde-corps préfabriqués ne doivent pas être obturés.

société BRETTES CONSTRUCTION la reprise de collage d’émaux, la pose du volet de façade, l’impossibilité d’ouvrir le couvercle, la nécessaire vérification des poignées des paniers, la fourniture des obturateurs

le sol, a confié à la SARL Précision Mécanique Plastique PMP la conception et la réalisation de deux empreintes d'un «'moule de dalle 4 et 7 mm'» utilisable au moyen d'injections type «'bloc chaud obturé

tout état de cause, la SCI [Adresse 10] à supprimer la vue droite résultant des fenêtres avec poignées présentes sur la facade sud de l'ensemble immobilier en limite de propriété et en conséquence à obturer

double vitrage sur la rue orientée au Sud, le sol est en parquet flottant, les plinthes en bois peint, les murs crépis et le plafond peint, un radiateur électrique est présent ; un puits de jour a été obturé

AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 22/00306 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OBTG Société SARL [12] Société SA [11] C/ [K] CPAM DE LA LOIRE MATHON

inoccupation et de son non-entretien, ne peut être utilisé en l'état et nécessite, pour remplir sa fonction, des travaux importants : il s'agit de locaux fermés et sans possibilité d'utilisation (ouvertures obturées