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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:99
15 mars 2005
#Global Electronic Finance Management (GEF) SA κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Ρήτρα διαιτησίας - Μη εκτέλεση συμβάσεως - Ανταγωγή.#Υπόθεση T-29/02.
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Pôle 6 - Chambre 6
6791de4993ef93c421386a09
22 janvier 2025
Vous avez eu une deuxième altercation avec votre manager.
soc
613723d1cd5801467740e8aa
26 février 2002
livrer à des occupations personnelles ; que la cour d'appel aurait dû rechercher et expliquer, ainsi qu'elle y était invitée, dans quelle mesure un veilleur de nuit qui prends ses repas dans la salle à manger
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300601
7 septembre 2023
branche, la Ville de [Localité 4] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande relative au lot n° 6, alors « qu'en retenant que "la fiche H2 mentionne que les lieux (67 m²) sont composés d'une salle à manger
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002898195
16 octobre 1996
the decision of the County Manager.
Chambre Sociale
64cc95420fec5dd96933f9df
3 août 2023
En outre, la carte 'manager' n'était pas à la seule disposition de MM. [K] et [S], ainsi que l'établit un SMS de M. [S] (pièce 20, page 42/506) dans lequel M.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO01133
3 décembre 2025
[I] a été engagé en qualité de pilote d'avion le 28 septembre 2012 par la société Mana Otter, aux droits de laquelle vient la société Mahana Resort (la société). 2.
civ2
61372370cd58014677409c49
30 mars 2000
est ..., 2 / la société Rocca, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société CCMC Managix
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00426
9 février 2011
X... a été engagé par la société Euro Disneyland imagineering (EDLI) par contrat de travail à durée indéterminée du 20 septembre 1999 en qualité de " manager construction ", cadre, position 3-2, coefficient
cr
èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y
61372699cd58014677426e8e
4 janvier 2006
gorge, barre chaude mise sur son ventre et sur Sandrine F... à qui Maurice Y... aurait cassé le nez (...) ; que l'album photographique versé au dossier fait apparaître que l'atelier fer et la salle à manger
61372487cd580146774163b5
29 mars 2006
l'article 659 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un tribunal de commerce a prononcé le 28 novembre 2001 à l'encontre de Mme X..., gérante de la société La Salle à manger
Chambre 1
69fc8df2cdc6046d47ec3053
5 mai 2026
montant 89.640,00 €, laquelle était signifiée à la personne du dirigeant de la société le 20 Mai 2025 ; Par un procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire du 21 Août 2025, la Société SECURE MANAGEMENT
1re chambre sociale
69fc2446cdc6046d47e1c5b4
6 mai 2026
septembre 2022 pour les motifs suivants, qualifiés de faute grave : 'Vous avez fait preuve d'un comportement inacceptable mettant en péril la santé et la sécurité des équipes évoluant sous votre management
ADLC
ADLC:12-DCC-98
20 juillet 2012
contrôle exclusif des sociétés Financière TWLC, Swiss Fashion Time, PT Switzerland, PE Time Design, Swiss Watch Group FZCO, Fortune Concept Limited et PT Far East Limited par la société L Capital Management
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3 octobre 2007
236 euros pour 2000, 120 335 euros pour 2001, qu'en ce qui concerne Lionel X..., le 12 juin 2002, des agents des douanes et droits indirects se sont présentés, place de la Victoire, à La Baule, au manège
613725e8cd58014677421754
17 janvier 2001
revenu sur des aveux spontanés, minimisant la portée de ses actes, que cette deuxième thèse du prévenu ne correspond pas à certains éléments objectifs du dossier, comme par exemple, la pratique de massages
6137269acd58014677426efe
27 février 2007
enseignait jusqu'à son domicile ; que le chien a été nourri avant qu'il ne soit remis hors de la cour (Jacques X...) ou ramené avec le véhicule des époux X... aux alentours du lycée (Corinne X...) que ce manège
17e chambre
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6 juillet 2022
- le 18/08/2015 attitude provocatrice et irrespectueuse envers Mr [H] [C] (Manager).
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10784
22 septembre 2021
("'); Ah vous encore craqué votre pantalon, arrêtez de manger(...), je ne peux pas voir sa gueule, ( )".
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01443
24 septembre 2015
X... a été engagé le 1er décembre 1980 par la société Vet management ; qu'à la suite de la prise de contrôle de la société Vet management par le groupe Eram en juin 2007, le salarié, alors directeur du