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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2005:99

droit européen

15 mars 2005

15 mars 2005

#Global Electronic Finance Management (GEF) SA κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Ρήτρα διαιτησίας - Μη εκτέλεση συμβάσεως - Ανταγωγή.#Υπόθεση T-29/02.

Source officielle

Page 55 sur 1660

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a09

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Vous avez eu une deuxième altercation avec votre manager.

Source officielle
CC

soc

613723d1cd5801467740e8aa

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

livrer à des occupations personnelles ; que la cour d'appel aurait dû rechercher et expliquer, ainsi qu'elle y était invitée, dans quelle mesure un veilleur de nuit qui prends ses repas dans la salle à manger

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300601

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

branche, la Ville de [Localité 4] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande relative au lot n° 6, alors « qu'en retenant que "la fiche H2 mentionne que les lieux (67 m²) sont composés d'une salle à manger

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1016DEC002898195

Admin. suprême

16 octobre 1996

16 octobre 1996

the decision of the County Manager.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64cc95420fec5dd96933f9df

Appel

3 août 2023

3 août 2023

En outre, la carte 'manager' n'était pas à la seule disposition de MM. [K] et [S], ainsi que l'établit un SMS de M. [S] (pièce 20, page 42/506) dans lequel M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01133

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

[I] a été engagé en qualité de pilote d'avion le 28 septembre 2012 par la société Mana Otter, aux droits de laquelle vient la société Mahana Resort (la société). 2.

Source officielle
CC

civ2

61372370cd58014677409c49

Cassation

30 mars 2000

30 mars 2000

est ..., 2 / la société Rocca, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société CCMC Managix

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00426

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

X... a été engagé par la société Euro Disneyland imagineering (EDLI) par contrat de travail à durée indéterminée du 20 septembre 1999 en qualité de " manager construction ", cadre, position 3-2, coefficient

Source officielle
CC

cr

èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y

61372699cd58014677426e8e

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

gorge, barre chaude mise sur son ventre et sur Sandrine F... à qui Maurice Y... aurait cassé le nez (...) ; que l'album photographique versé au dossier fait apparaître que l'atelier fer et la salle à manger

Source officielle
CC

civ2

61372487cd580146774163b5

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

l'article 659 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un tribunal de commerce a prononcé le 28 novembre 2001 à l'encontre de Mme X..., gérante de la société La Salle à manger

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69fc8df2cdc6046d47ec3053

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

montant 89.640,00 €, laquelle était signifiée à la personne du dirigeant de la société le 20 Mai 2025 ; Par un procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire du 21 Août 2025, la Société SECURE MANAGEMENT

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc2446cdc6046d47e1c5b4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

septembre 2022 pour les motifs suivants, qualifiés de faute grave : 'Vous avez fait preuve d'un comportement inacceptable mettant en péril la santé et la sécurité des équipes évoluant sous votre management

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-98

droit de la concurrence

20 juillet 2012

20 juillet 2012

contrôle exclusif des sociétés Financière TWLC, Swiss Fashion Time, PT Switzerland, PE Time Design, Swiss Watch Group FZCO, Fortune Concept Limited et PT Far East Limited par la société L Capital Management

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613726a9cd580146774277f8

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

236 euros pour 2000, 120 335 euros pour 2001, qu'en ce qui concerne Lionel X..., le 12 juin 2002, des agents des douanes et droits indirects se sont présentés, place de la Victoire, à La Baule, au manège

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421754

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

revenu sur des aveux spontanés, minimisant la portée de ses actes, que cette deuxième thèse du prévenu ne correspond pas à certains éléments objectifs du dossier, comme par exemple, la pratique de massages

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426efe

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

enseignait jusqu'à son domicile ; que le chien a été nourri avant qu'il ne soit remis hors de la cour (Jacques X...) ou ramené avec le véhicule des époux X... aux alentours du lycée (Corinne X...) que ce manège

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb54cb8dca058e3e80b3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

- le 18/08/2015 attitude provocatrice et irrespectueuse envers Mr [H] [C] (Manager).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10784

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

("'); Ah vous encore craqué votre pantalon, arrêtez de manger(...), je ne peux pas voir sa gueule, (…)".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01443

Cassation

24 septembre 2015

24 septembre 2015

X... a été engagé le 1er décembre 1980 par la société Vet management ; qu'à la suite de la prise de contrôle de la société Vet management par le groupe Eram en juin 2007, le salarié, alors directeur du

Source officielle