que l'arrêt rejette le recours de Mme [Z] après avoir retenu, d'une part, en se fondant les déclarations faites par cette dernière aux services de police d'où il résultait que l'agression

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Lyon, 10 décembre 1997), que, victime le 11 décembre 1980 d'une agression

parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 13 mai 2005, qui a ordonné le renvoi de Maurice Y... devant le tribunal correctionnel des chefs d'agressions

X..., victime d'une agression, après avoir déposé plainte, a reconnu, sur présentation de photographies d'identité judiciaire, M.

X..., exploitant d'un bar en son nom personnel, victime d'une agression, a saisi cette commission en indemnisation de son préjudice ; Attendu que la commission, qui n'était pas tenue d'ordonner une

X... a été victime d'une agression, que le 24 avril 1991, il a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions (la commission) en demandant une indemnité provisionnelle et une expertise

[K] [Z] du chef d'agressions sexuelles aggravées, a constaté l'irrégularité de sa détention, ordonné sa mise en liberté et l'a placé sous contrôle judiciaire. Un mémoire a été produit.

jour des faits d'une faute imputable à Alfred Y... ayant concouru à la production de son propre dommage et que spécialement n'est pas établie la réalité d'une attitude, ce jourlà, particulièrement agressive

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 7 mai 1997, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et mise

des troubles de la personnalité qui peuvent l'amener à confondre ses fantasmes avec la réalité, étant toutefois précisé que les experts ont conclu que Valérie Y... avait été probablement victime d'agressions

.; que pendant l'agression commise par Pierre X... et Richard Y..., Marius Z... est resté à bord de la 305; que la participation de Marius Z... à ce vol à main armée est cependant établie par la déclaration

circonstances d'un crime dont une personne a été victime ; que cette atteinte au respect de la vie privée ouvre droit à réparation, indépendamment de la révélation de l'identité de la victime d'une agression

C... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de Seine-et-Marne, en date du 5 juin 2018, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle

de harcèlement et de pressions exercées par Mme A... n'expliquent pas les circonstances dans lesquelles ces témoins ont pu constater de tels agissements, que Mme A... n'était pas présente lors de l'agression

Catherine, épouse Z..., partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 25 octobre 2005, qui a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, pour agression

. ; "aux motifs que les diligences effectuées ont rapidement révélé que les faits dénoncés les plus graves, à savoir les agressions et atteintes sexuelles ainsi que l'incitation à la toxicomanie, étaient

Hubert-Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 17 décembre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement et qui a prononcé sur les

.; "aux motifs que les faits reprochés à Pascal Y... sur Anaïs et Charmaine ne reposent pas sur des charges suffisantes ; qu'un non-lieu doit intervenir au bénéfice du doute tant sur les agressions