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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX Protection sociale
677d8fe6b032d83cfd3ea5e9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le demandeur ne produit aucun document et notamment aucune pièce médicale de nature à remettre en cause cette appréciation.
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d0a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL D’OISE [Adresse 2] [Localité 4] non représentée *** L’affaire a été débattue le 19 Juin 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Vincent
Source officielle1ère Chambre civile
6628a171b2cb67000826a493
23 avril 2024
23 avril 2024
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielleChambre 2-4
6a182c17cdc6046d473a7890
13 mai 2026
13 mai 2026
Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M. Stéphane Catoire, juge, M.
Source officielleCharges de copropriété
65a04087ea2f9efae430e9c1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société OLLIADE, S.A.R.L [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Vincent
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02347
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Vincent X... des fins de la poursuite du chef de participation à un attroupement après sommation de se disperser, aggravée ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 septembre
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028886055
30 avril 2014
30 avril 2014
B...A..., représenté par la SCP Vincent-Ohl, demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance n° 11013008 du 28 décembre 2011 de la présidente de la Cour nationale du droit d'asile.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025933970
30 mai 2012
30 mai 2012
Vincent A, a, d'une part, annulé le jugement n° 0204521 du 12 avril 2005 du tribunal administratif de Lyon en tant qu'il a rejeté sa demande, d'autre part, déchargé l'intéressé des cotisations supplémentaires
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028036193
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. A...B...; 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204030_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 21 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01018
17 juin 2015
17 juin 2015
Vincent X... démontre qu'il est dans l'incapacité de payer sans déposer son bilan. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200723
15 mai 2008
15 mai 2008
invoqués, le demandeur doit déposer cet exposé dans le mois qui suit le dépôt de la déclaration, à peine d'irrecevabilité de la demande ; que, selon le troisième, les pièces et documents justificatifs produits
Source officielleciv1
613723d0cd5801467740e808
14 novembre 2001
14 novembre 2001
est ..., 2 / la société Aquameubles, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit
Source officiellesoc
61372248cd580146773fbb16
19 octobre 1994
19 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hirigoyen, dont le siège social est à Saint-Vincent de Tyrosse (Landes
Source officielle2ème chambre
DTA_2201897_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le préfet de police de Paris, à qui la requête a été communiquée, n'a pas produit. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5ac
31 janvier 2011
31 janvier 2011
Il fonde sa demande, à titre principal, sur les dispositions de l'article 18 du Code Civil en soutenant que sa filiation à l'égard de Monsieur Georges X... et de Madame Vincente A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee68
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Vincent Z... se sont engagés le 8 décembre 2006 en qualité de cautions solidaires à concurrence de la somme de 39 000 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300815
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Vincent D..., domicilié [...], 6°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d4
10 novembre 2016
10 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2016 No 2016/ 681 Rôle No 14/ 19384 Vincent X...
Source officiellecr
613724f0cd580146774199d1
19 janvier 1988
19 janvier 1988
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me VINCENT
Source officiellePage 55 sur 1490