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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500084_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Crech’endo Pointe Simon est rejetée.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007798409
15 juin 1990
15 juin 1990
Simon X..., demeurant Labergement du Navois à Levier (25270) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c4
7 mars 2011
7 mars 2011
Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100560
15 mai 2015
15 mai 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 2013), que Simone X... ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c37
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Simon X...
Source officielle4ème chambre
DTA_2401989_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Mme A... est élève en deuxième année à l’institut de formation en soins infirmiers et d’aides-soignants (IFSI-IFAS) Simone Veil du centre hospitalier Léon Binet.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01883_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier Simone Veil : 3.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60820
20 juin 2024
20 juin 2024
Simon Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00475_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Simon, - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Rabbé représentant M. C. Une note en délibéré a été enregistrée le 11 septembre 2023 pour M. C.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04428_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Simon ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Guardiola, substituant Me Lacroix, pour l'AP-HP. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02797_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2317714_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Fabre, substituant Me Neraudau, avocate de M. B, en présence du requérant, assisté de M. D, interprète.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2317845_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bearnais, avocate de Mme C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2309419_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique du 12 juillet 2023 à 11 heures. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5550a
11 octobre 1973
11 octobre 1973
PAR L'INTERESSE ET MAINTENUE PAR L'EMPLOYEUR, ELLE EST CONSIDEREE COMME ENTRAINANT LA RUPTURE DU FAIT DE L'EMPLOYEUR ET REGLEE COMME TELLE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SIMON
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a94
15 avril 2025
15 avril 2025
[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58535
16 mai 1995
16 mai 1995
Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 18 février 1993), que, le 29 avril 1988, la société Crédimo et la société des Etablissements Simon (la société Simon) ont conclu un contrat de crédit-bail
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300675
2 juin 2016
2 juin 2016
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Simon
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007951392
29 décembre 1997
29 décembre 1997
SIMON sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204865_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Une mise en demeure de produire un mémoire en défense a été adressée au centre hospitalier Simone Veil de Vitré le 14 septembre 2023.
Source officiellePage 55 sur 1430
SIMONYAN, Mariam
26/06/2026
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SIMONYAN, Anna
17/04/2026
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SIMONYAN, Kristine
17/04/2026
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SELARL DU DOCTEUR SIMONY-ATTIAS
31/03/2026
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SIMONYAN, Heghine, Jivani, NAZARBEKYAN
04/03/2026
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