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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c078df3795388ea9aea
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ROBIN, représentée et assistée de Me Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0210, S.A.S.U.
Source officielleRétention Administrative
64f02e1ddb41fad969879a35
17 juillet 2023
17 juillet 2023
République près le tribunal judiciaire de MARSEILLE INTIME Monsieur [L] [K] né le 18 Août 2001 à [Localité 2] de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Cassien robin
Source officielle8ème chambre 3ème section
662bf146e266e89ef1189e04
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROBIN, Me JEANNOT, Me ROUX, Me MONTAGNE, Me BOIZARD et Me MAYET ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/08008
Source officielle1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b5
8 avril 2024
8 avril 2024
APPELANT ET : Monsieur [T] [O] né le 04 Avril 1963 à [Localité 5] ([Localité 4]) de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Richard BELIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN
Source officielle6ème Chambre
66878ce305d6f7f678d491ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Localité 4] non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Juin 2024 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2024 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officielle1ère Chambre Cab1
661829644e82250580d2216a
11 avril 2024
11 avril 2024
[V] [C] (Me Mélanie ROBIN) C/ M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2511134_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B..., représentée par Me Robin, tendant à faire exécuter le jugement n° 2402867 rendu le 9 juillet 2024 par le tribunal administratif de Lyon.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110592
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. D..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d42
27 janvier 2004
27 janvier 2004
Nicole MONTAGNE, greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat de bail en date du 1er octobre 1993, la SCIC HABITAT RHONE ALPES (HRA) a donné en location à Robin
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3a
19 février 2008
19 février 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële- France DEBUISSY, Conseiller Greffier, lors des débats : Mlle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401495_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Combes, président, Mme Robin, conseillère, Mme Mathon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2405241_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B..., représentées par Me Robin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite née le 8 mars 2024 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110519
29 juin 2022
29 juin 2022
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110116
1 février 2023
1 février 2023
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100223
2 avril 2025
2 avril 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'association Ascea, service ATC, ès qualités et de M.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c441cd
9 octobre 1979
9 octobre 1979
PLUS PROCHES DANS LA LIGNE MATERNELLE; QUE, DANS UNE PROCEDURE PRECEDENTE, JOUANNEAU A OBTENU UN JUGEMENT DU 20 JANVIER 1972 DECLARANT NUL COMME FAUX UN TESTAMENT DU 10 OCTOBRE 1963 QUI INSTITUAIT ROBLIN
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00208_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2023, Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2512615_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c553f6
15 mars 1973
15 mars 1973
ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, EN SUITE DE LA CESSION PAR LA SOCIETE TRANSPORTS PLUMET-MIGNY-VASSEUR A LA SOCIETE VOYAGES ROLIN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2510862_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Henry, greffier d'audience, Mme Giraudon a lu son rapport et entendu : - Me Rosin pour M.
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