Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f5cd580146773efcff
3 mai 1989
3 mai 1989
Louis, Léonce, Maximin Z..., 2°/ de Mlle Thérèse, Chantal, Julie Z..., demeurant tous deux ... à la Ravine des Cabris à Saint-Pierre (Réunion), défendeurs à la cassation.
Source officielleciv2
613720d0cd580146773eea10
5 octobre 1988
5 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jehan Z..., demeurant à Corbigny (Nièvre), Lantilly, lieudit "Le Ravin", en cassation d'un
Source officielleciv3
613720b3cd580146773eda8e
22 juillet 1987
22 juillet 1987
Par endroits, le terrain est raviné et creusé sur deux ou trois mètres.
Source officielleciv3
6137233acd580146774071bd
15 juin 1999
15 juin 1999
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X... ou Teng, épouse Ah Voune, demeurant 35, Ligne Cambaie Ravine
Source officielleciv2
613721cccd580146773f77aa
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Jean Christophe X..., demeurant aux écuries du château à Rupt-sur-Othain (Meuse), et actuellement à Epinal (Vosges), Ravin d'Olima, centre équestre d'Epinal, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février
Source officiellesoc
613721cdcd580146773f781f
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Claude D..., demeurant 3km500, route de Balata, voie n° 5, Ravine blanche, Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le tribunal d'instance du Lamentin, au
Source officielleciv1
61372387cd5801467740afcd
17 octobre 2000
17 octobre 2000
Franck Z..., demeurant 170, rue du ..., en cassation du même arrêt rendu le 6 juin 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de Mlle Francile Y..., demeurant Ravine
Source officiellesoc
6137265dcd58014677424fdb
25 novembre 1992
25 novembre 1992
en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre de la Réunion (section activités diverses), au profit de Mlle Marie, Michèle Y..., demeurant 75 CD 29, Ravine
Source officiellesoc
613722a8cd580146773ffb77
26 mars 1996
26 mars 1996
dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de Mlle Muriel X..., demeurant ..., lieudit Ravine
Source officielleciv3
6137219fcd580146773f5512
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Y... avait pratiqué, dans son mur, des barbacanes qui avaient modifié l'écoulement naturel des eaux pluviales et provoqué le ravinement du fonds des époux X..., la cour d'appel, répondant aux conclusions
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L'indemnisation de la mise en 'uvre d'un trottoir périphérique et d'un écran anti-racines Les consorts [B] font valoir que la réalisation d'un trottoir périphérique et d'un écran anti-racines sont
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01471
22 septembre 2015
22 septembre 2015
au 4 septembre 1990 sous l'enseigne Total, ont, d'abord, saisi la juridiction commerciale pour demander la nullité des relations contractuelles liant la société Ajy et eux-mêmes à la société Total raffinage
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118344_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Ile-de-France de refus d'affectation de leur fille C A-H pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique et danse " dans l'un des trois lycées Georges Brassens, Racine
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118346_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Ile-de-France de refus d'affectation de sa fille F E pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique et danse " dans l'un des deux lycées Georges Brassens ou Racine
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118352_20240228
28 février 2024
28 février 2024
académique Ile-de-France de refus d'affectation de leur fille A C pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique et danse " dans l'un des trois lycées Racine
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118272_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Ile-de-France de refus d'affectation de sa fille E A pour l'année scolaire 2021/2022 dans une classe à horaires aménagés du double cursus " musique et danse " dans l'un des trois lycées Georges Brassens, Racine
Source officielleCTX Protection sociale
67ed9277da9e15c5131ff68c
2 avril 2025
2 avril 2025
Cette maladie professionnelle est déclarée par un certificat médical initial mentionnant clairement une radiculalgie à type de sciatalgie concernant soit la racine L5 sur la racine S1.
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce8c9ea95b316fdf6da
5 avril 2024
5 avril 2024
W-B7H-YL5A MI : 19/00001285 9 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS Me Jean-Jacques BERTIN la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL Me Marie DAUGUEN la SELARL RACINE
Source officielleREFERES 2ème Section
66158327db5098996d5a44ac
8 avril 2024
8 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00185 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YTVS 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SCP MAATEIS la SCP RAFFIN
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Martine X
6253c9a7bd3db21cbdd88f10
27 février 2007
27 février 2007
Cette chute provoquée par des racines ressortant du sol a causé à la victime une entorse de l'index de la main droite qui a nécessité deux interventions chirurgicales.
Source officiellePage 55 sur 627