Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_1901071_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : I°) Sous le n° 1901071, par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juillet 2019 et 22 novembre 2020, la société Néopromotion, représentée par Me Ramond, avocat, demande
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91254
13 mars 2014
13 mars 2014
Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Fatima BA Greffier lors du prononcé : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd9165a
27 mai 2014
27 mai 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916bb
3 juin 2014
3 juin 2014
, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c2
3 juin 2014
3 juin 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917de
17 juin 2014
17 juin 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ec
17 juin 2014
17 juin 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ee
17 juin 2014
17 juin 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fe
17 juin 2014
17 juin 2014
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielleChambre 1-11 référés
677f67bb8c38f76f78303451
8 janvier 2025
8 janvier 2025
LUPARA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas RAMON Me Guillaume BORDET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Août 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f2b
9 mai 2018
9 mai 2018
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Hélène SIGALA, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON
Source officielle1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
28 septembre 2017
la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f93
28 septembre 2017
28 septembre 2017
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON
Source officiellesoc
61372668cd58014677425575
15 octobre 1998
15 octobre 1998
Gélineau-Larrivet, président, Mme Ramoff, conseiller rapporteur, MM. Favard, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137234ecd580146774080c7
1 avril 1999
1 avril 1999
Favard, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Ramoff, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Dupuis, conseillers, M.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008222138
14 décembre 2005
14 décembre 2005
José Ramon X, détenu à la Maison d'Arrêt Hommes, ... ; M.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6866ce07d33109fd079ae33c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
_______________ AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER HENRI MONDOR C/ GROUPAMA D’OC MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT CCC : Me Christine RAMOND
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304302_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représenté par Me de Ramond de Roucy, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la région des Hauts-de-France a rejeté sa demande tendant à mettre en demeure
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2307821_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête, des mémoires et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 6 avril et 29 novembre 2023 et les 31 mars et 19 juin 2025, la SAS Funécap Topco, représentée par Me Ramond
Source officielleRéféré président
66feefc4172da17169eb356c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MOTIFS DE LA DECISION Monsieur [X] [I] présente des copies des documents suivants : - facture du 22/04/22, - fiche d’intervention LA CENTRALE DES RAMONEURS DU 28/02/24, - rapport d’expertise amiable
Source officiellePage 55 sur 340