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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00806
30 avril 2014
30 avril 2014
X... arguant de ses angoisses afférentes à sa pathologie liée à l'amiante (occuper un poste qui a trait à de la dépollution ou à des déchets, alors que j'ai moi-même les poumons pollués, ajouterait de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201539
15 septembre 2011
15 septembre 2011
expliqué à l'AGPM que son fils a été radié le 10 juillet 2004 de l'armée, pour inaptitude à l'emploi, qu'il présentait un état dépressif depuis qu'il avait appris que son père souffrait d'un cancer du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200540
2 avril 2009
2 avril 2009
le décès et la maladie professionnelle, ce que fait en l'espèce la Société RHODIA CHIMIE puisqu'elle invoque un « doute sérieux » sur l'origine professionnelle, en faisant valoir que le cancer des poumons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101055
2 octobre 2013
2 octobre 2013
pulmonaire et la scintigraphie ventilation perfusion du 8 novembre 2004 n'a pas mis en évidence d'autre localisation embolique que celle, récente, affectant le tiers supérieur du lobe inférieur gauche du poumon
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00374_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Cet ensemble de parcelles dépourvu de toute construction et qui constitue un poumon vert au sein du secteur urbanisé classé UGc du quartier des Pérelles, décrit par le plan comme favorisant une densification
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00469_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
A souffre d'épisodes d'hémoptysie, de douleurs thoraciques et d'asthme faisant suite à une lobectomie du poumon droit, ainsi que d'une anomalie cardiaque.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00218_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
D'autre part, le cancer du poumon dont il est décédé figure sur la liste mentionnée à l'article 1er de la loi, annexée au décret du 15 septembre 2014 relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21178_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Mme B, masseuse-kinésithérapeute du service pneumologie, dépendant du pôle Cœur-Poumon du centre hospitalier universitaire de Montpellier, initialement recrutée en contrat à durée déterminée le 2 août
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00720_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
trachéale pourrait avoir été fautive, à défaut d'utilisation d'un curare d'action rapide et un compte-rendu ultérieur a révélé que la sonde d'intubation avait été mal positionnée, ne ventilant qu'un poumon
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01323_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
d'un adénocarcinome bronchique métastatique au niveau pleural et surrénalien de stade IV, diagnostiqué en 2017 et qu'en raison d'une certaine mutation génétique des cellules tumorales, ce cancer du poumon
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105234_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les micro-paysages de qualité (vergers, haies, jardins, et autre " poumons-verts "), qui ont été repérés suite à des visites de terrain dans les zones urbaines mais également dans les zones agricoles et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105235_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Les micro-paysages de qualité (vergers, haies, jardins, et autre " poumons-verts "), qui ont été repérés suite à des visites de terrain dans les zones urbaines mais également dans les zones agricoles et
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Dans la journée du 18 janvier 2017, à 12h30, Mme C a été examinée par son médecin traitant, qui a constaté des anomalies au niveau du poumon droit et a demandé une hospitalisation en urgence.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400483_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Elle a été atteinte d'un cancer des poumons diagnostiqué en 2009 alors qu'elle était âgée de 68 ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400116_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
D A, né le 1er avril 1983 à Pirae (Tahiti - Iles de la Société), est décédé le 17 mai 2015 des suites d'un cancer des poumons diagnostiqué en 2012. Il a toujours vécu sur l'île de Tahiti.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2316530_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Il fait en outre valoir qu'il présente une fragilité importante au niveau des poumons et que son suivi médical se trouve sur le territoire français.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500095_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il a été atteint d’un cancer du poumon diagnostiqué en 1991, alors qu’il était âgé de 45 ans.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Elle est hospitalisée, le 13 mars 2017, en réanimation après apparition d’un œdème aigu du poumon s’accompagnant d’une dégradation de la fonction rénale puis d’une défaillance cardio-respiratoire nécessitant
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206342_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
brève échéance, à la relocalisation de ses activités dès lors que la collectivité était porteuse d'un projet global d'aménagement et de développement de l'île du Ramier visant notamment à en faire le " poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200279
17 mars 2022
17 mars 2022
AUX MOTIFS QUE « La sarcoïdose pulmonaire, maladie inflammatoire qui provoque la formation d'amas de cellules dans les poumons, est considérée comme une maladie rare mais non exceptionnelle, qui peut être
Source officiellePage 55 sur 85