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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
En ce qui concerne le projet " recherche et développement de nouveaux systèmes pour machines à café portionné " (2013-2014) : 3.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163abea379f4722fa1c52f4
27 mai 2010
27 mai 2010
Ce courrier permettait donc le licenciement de M [Y] [S], sous la seule responsabilité de la SAS Gruppo CIMBALI France.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e0bc25a97f0381f51b4
5 décembre 2014
5 décembre 2014
[S] [H] a été blessé le 7 juillet 2010 alors qu'il travaillait sur une machine au sein de l'entreprise ; il a été amputé de la phalange unguéale du médius de la main gauche ; l'accident survenu aux temps
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
696a1033cdc6046d47815c3a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
-Sur la formation du salarié et les pratiques admises au sein de l'entreprise L'employeur produit de nombreux éléments permettant de retenir que le salarié a été formé sur la machine considérée et que
Source officielleCour d'Appel
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10 mars 2008
10 mars 2008
Le matériel, qui a donné lieu à l'émission d'une facture d'un montant de 32. 373, 29 euros, a été installé dans les locaux de la Sarl Bamex Bois Tropicaux à Bar-sur-Seine (10).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210029
7 janvier 2021
7 janvier 2021
K... avait étudié le mode de fonctionnement des machines sur lesquelles intervenait M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10708
23 septembre 2020
23 septembre 2020
direction de la société depuis un rapport de l'inspection du travail faisant suite à sa visite au sein de l'établissement le 7 moi 2009.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205716
4 juillet 2022
4 juillet 2022
DU quatre Juillet deux mille vingt deux APPELANT ainsi que la procédure 21/2003 Monsieur [D] [O] Chez [P] [J] cnt [Adresse 4] [Localité 1] ALGERIE Représenté par Me Laure-Anne BAI-MATHIS
Source officielleChambre 4-6
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été appelée le 03 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS
Source officiellecr
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29 février 2000
29 février 2000
prononcé du chef de faux et d'usage de faux concernant la production d'un extrait K bis présentant des indications mensongères ; "aux motifs qu'aucune altération de l'extrait K bis présenté par Mathilde
Source officielleJEUDI
69d0d7eecdc6046d47149366
2 avril 2026
2 avril 2026
* le 12 janvier 2022, le contrat n° 220040470 stipulait une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 66,00 € HT ainsi que 3,24 € au titre du bris-machine.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100053
14 janvier 2016
14 janvier 2016
l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Boulangerie tuniso-alsacienne (l'acquéreur) a acquis de la société Bongard (le vendeur), les 5 août et 12 octobre 2004, une machine
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd1e
27 septembre 1988
27 septembre 1988
et carrières ; " alors que l'arrêt, qui s'est contenté de relever à la charge de la SARL " Etablissements X... " des infractions aux règles de sécurité sans s'expliquer sur les fonctions de X... au sein
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907330_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La machine Schmiler est située dans l'atelier charpente. La machine Homag, située dans l'atelier menuiserie, remplace quatre autres machines (mortaiseuse, toupie, tenonneuse et multibroche).
Source officielle1ère chambre
DTA_2101937_20230220
20 février 2023
20 février 2023
dites " remplisseuses " et " étiqueteuses ", achat et approvisionnement des pièces de rechange pour ces machines et leur revente uniquement auprès de la société Sidel Blowing et Services, vente des lignes
Source officiellecr
61372624cd58014677423444
8 janvier 2003
8 janvier 2003
à recycler le plastique cette machine sera estimée à 703 000 francs par l'expert, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C202069
28 novembre 2019
28 novembre 2019
et le personnel de vidéo surveillance, aucun redressement ne pouvait lui être infligé sur ce point au titre de ces autres personnels (contrôleurs, agents de sécurité, techniciens et mécaniciens de machine
Source officiellecomm
6137235ecd58014677408de2
7 mars 2000
7 mars 2000
demeurant ..., Casablanca (Maroc), 2 / de la société civile particulière (SCP) Moger, dont le siège est ..., 3 / de M. le président de la Chambre interdépartementale des notaires des Hauts-de-Seine
Source officielle12e chambre
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25 octobre 2016
25 octobre 2016
à la société LES CHAPISTES PARISIENS ; ' Etablir si la machine à chape WORKER 1 n° de châssis WBF1F3FA1AEBA0067 est conforme, en son état original, et par comparaison avec une machine du même type sortie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10209
26 février 2020
26 février 2020
Concernant l'ignoble accusation dont fait l'objet Monsieur E..., c'est une machination montée de toutes pièces.
Source officiellePage 55 sur 460