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443 054 résultats pour « Marc LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d777

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 331 alinéa 3, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce qu'une partie civile déclarée en la personne de Marc

Source officielle

Page 55 sur 22153

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CA

1ère Chambre civile

67820c650f5e5278a797386a

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LES JARDINS DE FLORENTIN Représentée par Me Marie-annick GILLET-HAUQUIER, avocat au barreau de LAON INTIMÉS M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10275

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 AVRIL 2023 La société Marc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SAS GIM TRAVEL

69e00e41cdc6046d47618e34

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe AMESTOY Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 avril 2026.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a1ab0b8cdc6046d4778f565

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

2026 003468 2026000453 ACK INTERNATIONAL (SAS) Dossier : PC/08999 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 26/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9207a

Appel

24 février 2015

24 février 2015

C/ Me Marc Y...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1902172_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

En deuxième lieu, la commune de Jussac se prévaut de la garantie décennale des constructeurs à l'encontre du cabinet d'études Marc Merlin.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00d27cdc6046d4761774f

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe AMESTOY Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 avril 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Marc C... X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110014

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Jean-Marc X... a reconnu avoir reçu de leur père M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467857.20230407

Admin. suprême

7 avril 2023

7 avril 2023

administratif de Rennes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 22 septembre 2015 par lequel le président de Brest Métropole a délivré à la société civile de construction-vente Les Perles de Saint-Marc

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:468453.20241025

Admin. suprême

25 octobre 2024

25 octobre 2024

B A et Mme C A ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 6 août 2018 par lequel le maire de Saint-Marc-Jaumegarde a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7bb

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Par déclaration remise au greffe le 14 mai 2009, Monsieur Marc X...et Madame Marie-Jeanne Y...ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009867_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A l'occasion d'un contrôle le 10 septembre 2019 dans le restaurant à l'enseigne " Torino " situé à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) et exploité par la société Saint-Marc, les services de l'inspection du

Source officielle
CC

cr

61372604cd58014677422507

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

Marc, prévenus, - LA SOCIETE CELFA, venant aux droits de la société CELLUPLAST, - X... Maryvonne, épouse F..., - F... Georges, - F... Laurent, - F...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1911cdc6046d4714549a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422148

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Jean-Marc, - E... Jean-Luc, - B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c8

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Marc X... et son épouse Marie Thérèse Z... le 6 avril 2007, Vu les 37 pages des conclusions récapitulatives notifiées le 19 mars 2008 pour le compte de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204825_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Considérant ce qui suit : Par un arrêté n° PC 013 095 17 M0016 du 30 octobre 2017, le maire de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde a délivré à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01449

Cassation

7 juillet 2010

7 juillet 2010

X... à l'égard de la société Marc Le Nezet consultants ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Marc Le Nezet consultants aux dépens

Source officielle