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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

lors de l'expertise qu'avant l'intervention, pour Mademoiselle X..., la grosseur à extraire correspondait à une adénopathie cervicale banale alors que le chirurgien pressentait qu'elle correspondait au lobe

Source officielle

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CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba3ca9bf263790305d9

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

déclarées recevables. 2) Sur les blessures de Mme [D] : L'accident survenu le 9 mai 2014 a provoqué à Mme [D], née le 1er mars 1977 : - un traumatisme crânio-cérébral avec hématome extradural du lobe

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc4

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Chambre 04

69de86a6cdc6046d473c3778

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

fracture de l'humérus distal gauche associée à une fracture de l'ulna et du radius proximal gauche), - au niveau thoracique : un infiltrat en verre dépoli avec lacération à type de pneumatocèle dans le lobe

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24c5cdc6046d4748381a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

/C6, un rétrécissement du canal cervical en C6/C7, sans signe de myélopathie ; - le compte rendu tomodensitométrique thoracique du 20 septembre 2021 concluant à des lésions d'emphysème évoluées des lobes

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c53cdc6046d472ddb75

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44cb1cdc6046d472f4c33

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

d'assurance SMACL ASSURANCES demeurant [Adresse 4] Tous deux représentés par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee161b01eea4cf01a7b44

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

hématome médiastinal postérieur étendu, - Une fracture non déplacée de l’isthme gauche de C7, - Une fracture déplacée de l’omoplate au-dessus de l’épine, - Une contusion pulmonaire diffuse notamment aux lobes

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68e4a068cfbd3050592a135c

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a98b56cdc6046d479a9d0f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

D'AQUITAINE verse aux débats un document dénommé « Dossier renseignement Caution » daté du 6 mars 2013 duquel il s'excipe que Monsieur [L] [I] déclarait être propriétaire d'une maison sise à Saint-Loubès

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63d0d55181a7b805de12b3c4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20dc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b719e4ea48318f5b08e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b739e4ea48318f5b0a0

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3c9477fe04f5cc6625

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 6] Toutes représentées par Me Laurence CIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1613 INTIMÉE SA AÉROPORTS DE [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62c3d45d93e17a63792056ec

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 18/00105 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LONB SASU CARSO-LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE [Localité 5] C/ [E] APPEL D'UNE DÉCISION DU :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09bccdc6046d47d3a7bc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce0a0ecdc6046d47d3ad85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c144cdc6046d470dd36e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

67592dea4f06387a26ce76e8

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Charlotte CAREL, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience

Source officielle