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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1489ba5988459c517d7
17 octobre 1989
17 octobre 1989
Carpentier et Legrand comme délégués syndicaux dans ces sections, le tribunal d'instance s'est borné à énoncer que sur la section du Mans I les deux agents de maîtrise relevant de la catégorie dont le
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502332_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Legrand
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2503946_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Legrand
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c59380
4 décembre 1979
4 décembre 1979
OCTOBRE 1940 MODIFIEE PAR LA LOI DU 26 SEPTEMBRE 1948; ATTENDU QUE, POUR REFUSER DE VALIDER EN L'ETAT L'AVIS DE MISE EN RECOUVREMENT EMIS PAR L'ADMINISTRATION DES IMPOTS CONTRE LA SOCIETE DU DOCTEUR LEGRAND
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2500329_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Legrand
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
6a19709dcdc6046d475b04be
11 mai 2026
11 mai 2026
Clément MICHAU/[Localité 2] Me Emmanuel FAVRE/[Localité 3] Défendeur(s) : SRL RESTA ITALIA [Adresse 2] [Adresse 3] ITALIE Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Sébastien LEGRAND
Source officielleServ. contentieux social
66964171f5112d8edd0586df
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82a3ea7c8c1124f2dc9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2508048_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503066_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Legrand, greffière d’audience, M. B... a lu son rapport et entendu les observations : - de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511097_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511278_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501946_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
A C, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal d'annuler la décision du 5 février 2025 par laquelle la préfète du Rhône a ordonné sa remise aux autorités croates, responsables de l'examen
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2600019_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue en présence de Mme Legrand, greffière d’audience, M. C... a lu son rapport, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602797_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2603798_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515843_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B..., représentée par Me Legrand, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504002_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Legrand, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2508319_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600375_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Legrand, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officiellePage 55 sur 408