Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721a7cd580146773f5ac1
8 avril 1992
8 avril 1992
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 904 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer irrecevables la constitution et les conclusions de Me Floro
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2404576_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
l'exécution de la décision implicite du maire de Marseille rejetant sa demande de changement d'affectation de ses enfants F, D et B C à l'école primaire Le Malpassé Grenier et à l'école maternelle Les Floralies
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0627DEC001597390
27 juin 2000
27 juin 2000
Famagusta, Ayios Ioannis, Plot No. 272, Sheet/Plan: 33/12.3.4, Area: 521m², Use: Residence on 1 st floor and rented shops and offices on ground Floor, Share: ½.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027198462
20 mars 2013
20 mars 2013
Compagnie armoricaine de navigation ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore
Source officiellePCP JCP fond
68e94fd53ea43407b9104d26
7 octobre 2025
7 octobre 2025
proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/03311 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7P7L N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mardi 07 octobre 2025 DEMANDERESSE Société LC ASSET 2, venant aux droits de la Société FLOA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210812
14 novembre 2019
14 novembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Le Floor
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884909
17 octobre 2024
17 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/02905 - N°Portalis DBVH-V-B7H-I6CQ ID TRIBUNAL DE PROXIMITÉ D'AUBENAS 20 avril 2023 RG:11-22-192 SA FLOA
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Un suivi psychologique a été mis en place pour Paul et le sera prochainement pour Flore.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6349002863d497adffda4188
13 octobre 2022
13 octobre 2022
général : N° RG 20/04051 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBR7T Décision déférée à la Cour : Jugement du 2 décembre 2019 - Tribunal d'Instance de BOBIGNY - RG n° 11-19-001466 APPELANTE La société FLOA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
659e42a7553798000884707b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
---------- N° RG 22/00863 - N° Portalis DBVO-V-B7G-DBQJ ----------------------- [P] [W] C/ Association PARC ANIMALIER DE [Localité 3] ASSOCIATION POUR L'ETUDE ET LA PROTECTION DE LA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d633
7 février 2011
7 février 2011
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que Frédéric A...et Olivia X...se sont mariés le 10 février 2007 ; que de leur union sont issus deux enfants : - Flore, née le 11 juin 2007, - Gabrielle, née le 4 novembre
Source officiellecr
êt attaqué a déclaré qu'il existait des charges suffisantesc/Mme E
61372547cd5801467741c6ec
23 avril 1991
23 avril 1991
B... apparaissent accablants ; que Flores a déclaré dès le début à plusieurs personnes et notamment à Tarnow, Wehrle, D...
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ada
28 novembre 2005
28 novembre 2005
Flora Z... Veuve Y... SERVICES FISCAUX DE LA HAUTE A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00811
22 mars 2012
22 mars 2012
prud'hommes a requalifié le lien contractuel en contrat à durée indéterminée à temps partiel en retenant que sur les six contrats à durée déterminée deux seulement avaient été signés par mademoiselle Flore
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0117DEC001199605
17 janvier 2019
17 janvier 2019
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:11pt } FOURTH SECTION DECISION Application no. 11996/05 Constantin-Valeriu FLOREA
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a17
6 janvier 2020
6 janvier 2020
F... aux dépens qui seront distraits au profit de Me Jacques FLORO conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile. Le 24 septembre 2018, M.C... Q...
Source officielle6ème Chambre
65ab72f636bfc00008d68cb4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
PERSONNE DE MAITRE [N] [G], ES QUALITE DE MANDATAIRE JUDICIAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Non Représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2023 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle1ère chambre
DTA_2301544_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu : - la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction signée à Washington le 3 mars 1973 ; - le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil, du
Source officielleChambre Etrangers/HSC
635388a4513cb5adff9437fc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Octobre 2022 et reçue le 13 Octobre 2022 par : Mme [P] [H], née le 08 Février 1949 à [Localité 2] domiciliée [Adresse 1], hospitalisée au centre hospitalier [3] ayant pour avocat désigné Me Flora
Source officielleChambre Etrangers/HSC
635388a4513cb5adff9437fe
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[R] [W], né le 04 Décembre 1975 à [Localité 4] domicilié [Adresse 1], hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 2] ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePage 55 sur 611