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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105383_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ferrari, président, Mme B et Mme A, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, E. B Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004487_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, et Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022. La rapporteure, E.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106172_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel et Mme C, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023. La rapporteure, E. WOHLSCHLEGEL Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407911_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025.
Source officielle2ème Chambre
66162be799851e0008f1e726
9 avril 2024
9 avril 2024
En ce qui concerne le véhicule Ferrari 550 Maranello : Contrairement à la BMW, la Ferrari 550 Maranello figure bien sur la liste SIV au titre des véhicules immatriculés au nom de la SCIF au jour du jugement
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2403622_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Ferrandini, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'obligation de payer résultant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403957_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2024, la SAS SMA Environnement, représentée par Me Ferrandini, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01948
25 septembre 2012
25 septembre 2012
X..., engagé le 27 août 2007 par la société Etablissements Ferraris en qualité de manoeuvre, a été licencié pour insuffisance professionnelle par lettre du 5 août 2008 ; que contestant son licenciement
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2505806_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Ferrari ; - les observations de Me Mindren, pour M. C B, qui confirme ses écritures ; - l'OFII n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2507359_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Ferrari ; les observations de Me Crescence, pour M. A... B..., qui confirme ses écritures ; - l’OFII n’étant ni présent ni représenté.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2601607_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503607_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les observations de Me Martin, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503849_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ferrari, président, Considérant ce qui suit : 1. M. A..., ressortissant guinéen, né le 10 février 1999, est entré en France le 13 septembre 2019.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301874_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Ferrari, juge des référés ; - les observations de Me Thiam, représentant Mme A, qui a développé les moyens soulevés dans la requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305771_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304651_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:440375.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456321.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463427.20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204508_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ferrari, président rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.
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