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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
63c2570f0bfda47c900761ba
13 janvier 2023
13 janvier 2023
C/ Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 13/01/2023 à Me Fanny
Source officielleJCP
69d95328cdc6046d47cecb48
1 avril 2026
1 avril 2026
protection du Tribunal Judiciaire de Limoges le 04 Février 2026, Il a été rendu le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction, le 01 Avril 2026, composé de : PRESIDENT : Madame Fany
Source officielleServ. contentieux social
662beb23e266e89ef1181c87
23 avril 2024
23 avril 2024
CONTENTIEUX DU 23 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01117 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X4R4 N° de MINUTE : 24/00826 DEMANDEUR Société [12] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Fanny
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d55ccdc6046d471d58ac
20 janvier 2026
20 janvier 2026
N° RG 23/04211 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NNRK Madame [H] [Y] c/ S.A.R.L. [4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Fanny
Source officielleQuatrième Chambre
663134a519f939ca6242d059
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/03503 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XXK5 Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Fanny
Source officielleChambre Commerciale
653b5977502b828318c4e4ce
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CLÔTURE du : 27 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94837
19 décembre 2019
19 décembre 2019
DE CLÔTURE du : 5 septembre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 31 OCTOBRE 2019, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af5
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01828_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleREFERE
68e5835d0e2901d10fa5c671
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JPA C/ [V] [N] l’an deux mil vingt cinq et le sept Octobre, Nous, Sophie ROUBEIX, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assistée de Ségolène FAYS Greffier
Source officielle2ème chambre
DTA_2303090_20250206
6 février 2025
6 février 2025
autorisé l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de la Petite Motte à exploiter dix-neuf parcelles, d'une surface totale de 48,7046 hectares, situées sur le territoire des communes de Fahy-lès-Autrey
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40765681ed727f2a421c2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officielleJ.L.D.
697be94ecdc6046d472db2bc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- N° Portalis DB2E-W-B7K-OCFD Le 09 Janvier 2026 Nous, Gaëlle TAILLE, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Fanny
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebdd5cdc6046d47e65771
2 avril 2026
2 avril 2026
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe44cdc6046d47e65f80
2 avril 2026
2 avril 2026
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny
Source officielleCCC
69c3cad7cdc6046d47e55792
9 avril 2025
9 avril 2025
Stéphane RODELLA Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Madame Fanny MOLES, Substitut du Procureur de la République
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c3cc39cdc6046d47e576b3
9 avril 2025
9 avril 2025
Stéphane RODELLA Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Fanny MOLES, Substitut du Procureur de la République
Source officielleChambre des Etrangers
66235ad4aec0e60008fe9a5b
19 avril 2024
19 avril 2024
chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny
Source officielleJCP REFERES
680022c402ef4af389614aa8
1 avril 2025
1 avril 2025
, Sous la présidence de Giovanna GRAFFEO, Première Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officielleJCP REFERES
680022ca02ef4af389614b46
1 avril 2025
1 avril 2025
, Sous la présidence de Giovanna GRAFFEO, Première Vice Présidente au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Fanny
Source officiellePage 55 sur 122