motifs adoptés des premiers juges, que la pièce de fixation du câble de tension de la flèche de la grue avait cédé parce que le câble de levage était sorti de son logement d'origine et était passé derrière

d'accusation a elle-même constaté que son précédent arrêt du 2 avril 1996 n'était pas définitif, ayant été frappé d'un pourvoi en cassation; qu'elle ne pouvait alors s'abriter, comme elle l'a fait, derrière

dispose des éléments de droit et de fait nécessaires à cet effet ; qu'en se retranchant, pour refuser d'examiner le caractère abusif des clauses du contrat de prêt dont elle était saisie, derrière

Fimotel-Villeurbanne la société Terraillon devait relever le caractère indu de la note de frais du salarié qui demeurait dans cette ville de sorte qu'elle ne pouvait cinq mois plus tard, se retrancher derrière

rail avait été retiré peu après l'accident ; alors, de quatrième part, que manque encore de base légale au regard de l'article L.452-1 précité l'arrêt attaqué qui retient aussi que le rail situé derrière

articles 1350 et 1351 du Code civil ; 5 / que, pour réparer la faute commise par la SCI et les sociétés notariales, l'arrêt attaqué ordonne à l'UAP de rectifier tous actes utiles afin que la loge devienne

avait effleuré l'épaule et pincé le ventre et que, depuis, quand elle descendait du bus en dernier, il avait eu l'occasion à deux ou trois reprises de lui pincer les cuisses, le haut des cuisses ou le derrière

motivé son refus de la demande de renvoi formulée à l'ouverture du débat contradictoire par le mis en examen, dont l'avocat était absent, s'est retranchée, pour écarter la nullité de cette ordonnance, derrière

Y... était constituée de planches larges et parfaitement visibles ; que les poteaux qui la fixait au sol n'étaient pas saillants mais placés derrière les planches ; que cette barrière ne présentait donc

d'appel, qui a renversé la charge de la preuve, a violé l'article 1315 du Code civil et, ensemble, l'article L. 411-35 du Code rural ; 2 ) qu'en se déterminant comme elle l'a fait et en se retranchant derrière

cotisations, de vérifier si l'activité du "Syndicat démocratique délégués libres" était réelle et suffisante pour lui permettre de prétendre à la représentativité et en se contentant de se retrancher derrière

l'audition du préposé de la Banque qui s'était déplacé à leur domicile pour leur faire souscrire leur engagement, que seule une somme de 20 000 francs pour eux deux avait été convenue; qu'en se réfugiant derrière

Z... et Y... qui avaient un intérêt manifeste au procès étaient partiaux et dénués de toute force probante; qu'ils révélaient une connivence avec l'employeur désireux de se séparer à bon compte du salarié

refuser de prendre en considération la situation à l'époque de l'utilisation des étiquettes pour apprécier s'il pouvait en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public, en se retranchant derrière

Z... et Y..., qui avaient un intérêt manifeste au procès, étaient partiaux et dénués de toute force probante; qu'ils révélaient une connivence avec l'employeur désireux de se séparer à bon compte de la

Y..., ce qui ne manquait pas d'avoir des répercussions d'ordre économique sur l'entreprise ayant généré le souci de faire des économies avant que la situation ne devienne irrécupérable ; que la cour d'appel

Y... craignait une épouse trop intéressée, que n'a-t-il adopté le régime de la séparation de biens alors qu'il avait derrière lui l'expérience d'une longue vie commune avec Mme Y...", ce qui écartait le

« Vitalib », d'effectuer personnellement des démarches pour s'assurer eux-mêmes de la nature exacte de ces produits et du respect de la réglementation sanitaire applicable, sans pouvoir s'abriter derrière