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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464819.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Les dispositions du même article font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux demandes que présente la société Le Chalet des Jumeaux sur son fondement.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464823.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Les dispositions du même article font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux demandes que présente la société Le Chalet des Jumeaux sur son fondement.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025386920
13 février 2012
13 février 2012
DE PASSY et à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat des consorts A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le maire de Passy a autorisé la reconstruction d'un chalet
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462810.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Dès lors, l'examen des moyens doit se limiter à la question ainsi définie et les autres moyens soulevés par le centre hospitalier de Cholet sont irrecevables.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01512_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Il résulte de l'instruction que Mme A a mis en vente son chalet le 4 décembre 2010.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310303
15 juin 2022
15 juin 2022
matériel et d'AVOIR ainsi rejeté tout ou partie de ses demandes tendant à l'indemnisation de son préjudice afférent au coût supporté inutilement au titre de l'achat et de l'installation des pompes à chaleur
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec54
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 01933 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHOLET, décision attaquée en date du 17 Novembre 2008, enregistrée
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5549a
29 octobre 1973
29 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE CHOLLET, DIRECTEUR ADMINISTRATIF AU SERVICE DE L'ENTREPRISE GENERALE DE L'EST, DITE E G E A
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504623_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
citoyens pour les droits de l'homme France " (CCDH-France) demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le directeur général du centre hospitalier de Cholet
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6866f7c3d33109fd079b8783
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SASU BM a fait assigner Monsieur [F] [E] devant ce tribunal, aux fins d’obtenir sa condamnation à lui payer un solde de facture à hauteur de 10 295, 43 € TTC au titre de l’installation d’une pompe à chaleur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310144
18 mars 2021
18 mars 2021
La pompe à chaleur.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301420
25 novembre 2014
25 novembre 2014
la société Immobilière permis de construire (la société IPC) a conclu avec la société AZ architecture contractant général (la société AZ architecture) des marchés pour des travaux de rénovation d'un chalet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01056_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SAS Les Chalets de la Meije devant le tribunal administratif de Marseille.
Source officielleciv1
613722afcd580146774001dc
18 juin 1996
18 juin 1996
Djillali X..., 2°/ de Mme Aïcha A..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ de la société Construire maisons chalet idéal, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304999_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2023, la SCCV Chalets Berenice, représentée par Me Planchet, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté interruptif de travaux du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204656_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 mars 2022 par lequel le maire de la commune d'Huez-en-Oisans a délivré un permis de construire modificatif n° PC 0381912120019 M01 à la Sccv Les Chalets
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413256
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Société d'exploitation des réseaux d'eau du Pays de Montbéliard, dont le siège est 28, avenue de la Gare, 25400 Audincourt, 22 / la Société mâconnaise d'assainissement de distribution d'eau et de chaleur
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b35ca6d8d0f8ef68d5
25 avril 2023
25 avril 2023
[C] n'est pas fondé à agir au titre des préjudices qu'auraient subis le terrain et le chalet car il a vendu son terrain, et partant son chalet, à un promoteur afin que ce dernier mène une opération de
Source officielleChambre 1-2
65449c95c71a6a83181c8c0a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LES CHALETS D'[Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal FRANSES Me Stéphane DAGHERO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af61
12 février 2008
12 février 2008
chalet accessibles soit par le chemin A, soit par le chemin B.
Source officiellePage 55 sur 966
CHULEM AVOCAT
26/03/2026
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CHULEM, Thomas, Michel, Hyacinthe
04/11/2025
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Chulem, Theo
15/07/2025
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CHULEM AVOCAT
27/03/2025
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CHULEM AVOCAT
27/03/2025
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