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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400037_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2403425_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2404971_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le rapport de Mme Chamot a été entendu au cours de l'audience publique du 26 février 2025, qui s'est tenue en l'absence des parties.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501054_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
69660407cdc6046d471daf75
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[K] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Yves CHICOT, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT Commune du [Localité 5], [Adresse 4] [Localité
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2307548_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B, - les observations de Me Chilot-Raoul représentant M. A en présence d'un interprète en langue bengalie . L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208360_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
B A, représenté par Me Chilot-Raoul, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 8 septembre 2022
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2101155_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B A, représenté par Me Pierre-Yves Chicot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale ; 2°) d'annuler la décision du 2 septembre 2021 du préfet de la Guadeloupe
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01003_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, Mme D... veuve A... et Mme A..., représentées par Me Chapot demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de condamner
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10064
27 janvier 2021
27 janvier 2021
2021 1°/ la société Timebike, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , exerçant sous le nom commercial Automobiles Paris Etoile - Turbo 16 automobiles, 2°/ la société Etablissements Chapat
Source officielle2ème Chambre
661f660b2313f20008a52737
16 avril 2024
16 avril 2024
- Condamné Mme [Z] [B] née [F] aux dépens avec application de l'article 699 du code de procédure civile au profit de la société Alexa représentée par Me Gérard Chabot.
Source officielleChambre 2-2
69d47bd3cdc6046d475c8548
1 juillet 2025
1 juillet 2025
.: SAS POTEL ET CHABOT, Copies : -TPG -Avocat du demandeur -SCP D'ADMINISTRATEURS JUDICIARES [P] & [O] en la personne de Me [R] [P] -SELARL [F]-[B] en la personne de Me [G] [F], MEMBRE DE SOUVE -SCP BTSG
Source officielleChambre Commerciale
63ca42eb9066fd7c90fc26d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63d37a8ed1bc2605de4b4a4d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200210_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
requête des mémoires complémentaires et en production de pièces, enregistrés, sous le n° 2200083, le 9 janvier 2022, le 5 avril 2022, le 20 octobre 2022 et le 20 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Chalot
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200211_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
requête des mémoires complémentaires et en production de pièces, enregistrés, sous le n° 2200083, le 9 janvier 2022, le 5 avril 2022, le 20 octobre 2022 et le 20 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Chalot
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2200083_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
requête des mémoires complémentaires et en production de pièces, enregistrés, sous le n° 2200083, le 9 janvier 2022, le 5 avril 2022, le 20 octobre 2022 et le 20 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Chalot
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03887_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
B, représenté par Me Chipot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer les décharges sollicitées au titre des années 2004 à 2012 et, à titre subsidiaire, des années 2004 à 2009
Source officielleJaf cabinet 2
67f6d1fda9d5adc260624093
8 avril 2025
8 avril 2025
barreau de SAINT-ETIENNE DÉFENDERESSE Madame [Z] [D] [W] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 11] (RHONE) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représentée par Me Marine CHAZOT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501812_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeait : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.
Source officiellePage 55 sur 343