Côtes du Rhône B 51 Côtes du Rhône Villages B 44 Côtes du Rhône Villages avec nom B 41 Châteauneuf-du-Pape B 32 Vacqueyras B 33 Lirac B 41 Côtes du Ventoux B 60 Côtes du Luberon B 60 Coteaux de Pierrevert B 58 Côtes du Rhône R

LEGIARTI000051390413

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bureau Rennes bureau Saint Malo bureau Nantes recette interrégionale - Direction interrégionale Occitanie : Nîmes bureau Port la nouvelle crd Sète bureau Toulouse Portet bureau Montpellier recette interrégionale - Direction interrégionale Provence-Alpes-Côte

Article Annexe I

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. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole vallée du Rhône-Provence 1. Zones éligibles : 1.1.

Article Annexe I

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universitaire d'Angers (UFR de santé d'Angers) Pharmacie 81 MCUP 1322 (pharmacie clinique et éducation thérapeutique) Sciences du médicament et des autres produits de santé Centre hospitalier et universitaire de Grenoble (UFR de Pharmacie de Grenoble-Alpes

Article 3

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169 du 18 février 2016 Art. 1, Art. 2, Art. 3 Décret n° 2010-934 du 24 août 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 Sont abrogés à compter du 1er janvier 2021 les textes suivants : -Concernant la région Auvergne-Rhône-Alpes

Article D47-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99

Code de procédure pénale

Infractions en matière de trafic de stupéfiants) COUR D'APPEL COUR D'ASSISES COMPÉTENCE TERRITORIALE Agen Cour d'assises de Lot-et-Garonne Ressort de la cour d'appel d'Agen Aix-en-Provence Cour d'assises des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

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DOUZIÈME AVENANT À LA CONVENTION PASSÉE ENTRE L'ÉTAT ET LA SOCIÉTÉ DES AUTOROUTES RHÔNE-ALPES (AREA) POUR LA CONCESSION DE LA CONSTRUCTION, DE L'ENTRETIEN ET DE L'EXPLOITATION D'AUTOROUTES APPROUVÉE PAR LE DÉCRET DU 9 MAI 1988 ET AU CAHIER DES CHARGES

Article 2

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d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sicences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Puy-de-Dôme (63) Lempdes 2 Rhône-Alpes

Article 1

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Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes. Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture du Val-de-Reuil. Ecole supérieure d'agronomie tropicale de Montpellier.

LEGIARTI000025546975

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Département des Alpes-Maritimes Communes d'Andon, Antibes, Ascros, Auribeau-sur-Siagne, Biot, Cabris, Cannes, Cannet (Le), Caussols, Entraunes, Grasse, Gréolières, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Peymeinade, Puget-Théniers

Article 1

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-Le schéma qui s'applique sur les territoires du département du Rhône et de la métropole de Lyon est dénommé " schéma départemental-métropolitain ".

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Digne-les Bains Manosque Ressort du tribunal judiciaire de Digne-les-Bains Alpes-Maritimes Nice Nice Ressort du tribunal judiciaire de Nice Grasse Grasse Ressort du tribunal judiciaire de Grasse et des cantons de Carros, de Coursegoules

Article 1

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Directeur interrégional adjoint opérationnel de la CDC pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur. Directeur régional de la CDC pour la Franche-Comté. Directeur régional de la CDC pour la région Poitou-Charentes.

Article 1

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II Responsable clientèle des particuliers banque assurance 313w 3 ans IPAC II Infographiste webdesigner 320m 3 ans EDAIC - Ecole de design, d'architecture d'intérieur et de conception 3D II Game designer - Concepteur de jeux 320v 4 ans ARIES Rhône-Alpes

Article 1

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III Administrateur de la solidarité internationale. 310 m, 310 p 5 ans INSTITUT BIOFORCE DEVELOPPEMENT RHONE-ALPES.

Article 2

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définies par le décret susvisé du 24 octobre 1967 modifié ou des zones de montagne délimitées en application du décret susvisé du 3 juin 1977 lorsque ces communes sont situées dans les départements de l'Ardèche, du Gard, de l'Hérault, de la Loire, du Rhône

Article R5782-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 00

Code des transports

navires soumis à certification sociale en application de l'article L. 5514-1, la référence au directeur départemental des territoires et de la mer est remplacée par la référence au directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône

Article Annexe

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au Rhin De l'écluse 83 à l'écluse 85 506 2 novembre 2009 4 décembre 2009 Navigation interrompue III canalisée 506 11 janvier 2010 5 février 2010 Navigation interrompue Canal du Rhône au Rhin Ecluse secondaire de Niffer 508 1er mars 2010 27 mars

Article Annexe

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Ecluse et pont métallique à l'entrée du canal de Sylveréal du coté du Petit Rhône. Département des Bouches-du-Rhône Fleuve le Rhône : 1° Grande branche ou Grand Rhône. Pont de Trinquetaille. 2° Petite branche ou Petit Rhône.

Article Annexe

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Coucy-lès-Eppes 02 231 Couvron-et-Aumencourt 02 180 Chéry-lès-Pouilly 02 238 Crépy 02 304 La Fère 02 408 Laon 02 472 Maurégny-en-Haye 02 821 Vivaise Allier 03298 Varennes-sur-Allier Alpes-de-Haute-Provence

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