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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2206573_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Calin La République mande et ordonne à la ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207094_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Calin La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302691_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Calin La République mande et ordonne au Préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61628ccb293034a8c342f6ca
7 juin 2013
7 juin 2013
moteur, emballage compris, était de 5 tonnes, selon la lettre de voiture signée par la société TAT ; Que seul l'article 7.2. de ce décret a vocation à s'appliquer qui précise : 'Le chargement, le calage
Source officielle1ère Chambre
6162b8dbefb73d2e55750f9e
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Cette partie... correspond à une surface de 740 mètres carrés Compte tenu de l'échelle d'origine des plans, établi au 1/2000, et du calage entre ceux-ci, la surface mentionnée ci-dessus est à retenir
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a1a
24 juin 2003
24 juin 2003
" ; que Monsieur Z... qui n'a pas procédé à des vérifications contradictoires a simplement noté que le moteur avait été "partiellement démonté" et a conclu : "d'après nous, il s'agit d'un mauvais calage
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2a
31 mars 2006
31 mars 2006
d'un crédit d'heures de 15 heures par mois - il était également membre suppléant de la délégation unique du personnel jusqu'à sa démission le 25 octobre 2001 - par courrier du 21 décembre 2001 , Mr CALIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bc1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La calage du plan H..., d'après les bornes non contestées 6 et 7 aboutit enfin à une concordance impossible.
Source officielle8e Chambre C
615e0e79c25a97f0381f56ed
10 avril 2014
10 avril 2014
protégées par des brevets tant en France qu'à l'étranger d'une valeur comprise entre 7,5 et 12 millions d'euros, qui reposent notamment sur un système de régulation permettant de faire varier l'angle de calage
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b09
24 novembre 2015
24 novembre 2015
effet (rapport paragraphe 9, page 30) que les désordres relevés ne sont pas de nature à nuire à la solidité de l'immeuble ou à le rendre impropre à sa destination, si ce n'est la charpente dont les calages
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00226
3 mars 2015
3 mars 2015
été également fabriqués en France depuis 1995 par la société Safac dans les Hauts de Seine et leurs étuis par l'entreprise Cartonnages Stanislas dans le département de Meurthe et Moselle ; que les calages
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90921
25 juillet 2013
25 juillet 2013
BOEWA, lot 154 morcellement Calinié, Mont-Dore, - à titre subsidiaire, condamner Claude Y... à lui payer à titre de prestation compensatoire sous forme de capital la somme de 200 000 FCFP par mois sur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200792_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère Chambre
DTA_1910917_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905171_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle7ème chambre
DTA_2107299_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206347_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle souligne aussi que Mme A C ne parle pas des besoins de l'enfant dans ses réponses et n'évoque à aucun moment de l'entretien les besoins affectifs de l'enfant, les notions de maternage, de câlins n'étant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204933_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
E vis-à-vis de plusieurs jeunes filles accueillies sur la période allant de 2018 à 2022, ces dernières rapportant " des câlins " de la part de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400272_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401450_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officiellePage 55 sur 170
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