Georges X... à qui sa mère Mme Y... avait fait donation d'une parcelle CZ 446 bénéficiant, aux termes de l'acte, d'un droit de passage grevant une parcelle CZ 448 ayant, elle-aussi, fait l'objet ultérieurement

consorts A... avaient le projet de vendre la parcelle cadastrées [...] à la commune de [...] et la parcelle cadastrée [...] à M.

de l'année 1998 l'autorise seulement pour les cultures florales ; que le chef de culture de l'entreprise X... a indiqué, ce que ne conteste pas le prévenu, que ce produit avait été utilisé sur une parcelle

C..., propriétaire d'une parcelle à bâtir cadastrée [...], a assigné ses voisins, M. et Mme X..., M.

J... née I... selon lesquels cette parcelle sert uniquement au parcage des animaux et ne donne pas lieu à la récolte de foin ; que le fait que l'Earl [...] n'ait pas fait inscrire à la MSA les parcelles

selon lui, le montant d'indemnités de transport, de trajet et de panier, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le conseil de prud'hommes a retenu que les primes n'étaient pas spécifiées sur le bulletin

X... et à son conseil le 9 septembre, sans indiquer l'origine de cette constatation de fait, et notamment si elle résultait des mentions du bulletin lui-même (manque de base légale au regard de l'article

(les consorts Y...), propriétaires d'une parcelle cadastrée [...] et grevée d'un droit de passage consenti par un acte du 17 décembre 1970 au profit de la parcelle cadastrée [...], ont assigné la SCI Fatim

attaqué (Toulouse, 10 février 2004) d'avoir constaté, en tant que de besoin, que le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Nîmes le 25 janvier 1989, qui a définitivement jugé que les parcelles

Pascal Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 2001, où étaient présents : M. Guerder, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

[G] a assigné Mmes [Y], [Z] et [L] en revendication de la propriété d'une parcelle par l'effet de la prescription trentenaire. 2.

X... à titre de rappel d'indemnités de congés payés avec intérêts au taux légal à compter de la saisine du conseil de prud'hommes alors, selon le moyen : 1 / que les bulletins de paie de M.

X... et Mme F... une parcelle de terre et de taillis. 2.

[B] [N] sous une astreinte d'un certain montant et passé un certain délai à évacuer les matériaux entreposés sur une parcelle et à cesser de les y stocker ; que par arrêt partiellement infirmatif du 10

K... font grief à l'arrêt d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a fixé la valeur du bien parcelle [...] , devenue parcelles [...] et [...], à la somme de 98 145 euros et de valoriser à la somme

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 18 mai 2020), par acte du 28 mars 2014, Mme [I] a vendu à M. et Mme [L] une parcelle de terrain à bâtir, sur laquelle se trouvait une construction en ruine, et des parcelles

. ; que les époux X... et les époux Z..., cessionnaires de l'une des parcelles du premier lot revenant à Mme F... pour une superficie de 2 000 mù, constatant que la surface n'était, en réalité, que de

X..., ayant acquis, en 1984, une parcelle située sur le territoire de l'Association communale de chasse agréée de la Voivre (l'ACCA) a demandé à être reconnu, à compter du 7 juin 1990, membre adhérent