Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6789f71139ae1759ccf60762
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 9 décembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6791dff11c87724b5e69d8cd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 novembre 2024, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67f8af48b5ff6e72c961247c
8 avril 2025
8 avril 2025
Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 18 février 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d326d3290e00e0e798c
15 avril 2025
15 avril 2025
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e7998
15 avril 2025
15 avril 2025
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d346d3290e00e0e79a8
15 avril 2025
15 avril 2025
Véronique Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 24 février 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
67ff3d356d3290e00e0e79b0
15 avril 2025
15 avril 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77e618121050008662c09
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77e818121050008662c13
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65a77eb68121050008662c27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0bafe8d0ccf000877e501
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Mme [G] Lamoine, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 novembre 2023, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
65b0bb278d0ccf000877e515
23 janvier 2024
23 janvier 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 décembre 2023, Mme Lamoine, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
600ff136365df2170070bd59
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Frédéric DUMAS, Vice président placé, par ordonnance de madame la première présidente en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL, Greffier DÉBATS : A l'audience publique
Source officielle1ere Chambre
5ffc9257d875c166551b6836
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Frédéric DUMAS, Vice-président placé suivant ordonnance de délégation de la première présidente de la Cour d'appel de Grenoble en date du 17 juillet 2020 Assistés lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9
5 février 2019
5 février 2019
DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle9ème chambre
DTA_2208564_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 16 janvier 2023 et le 18 décembre 2024, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02422_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er décembre 2022 et le 27 mars 2023, la commune de Reims, représentée par Me Burel de la SELARL D4 Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme
Source officielleChambre Sociale
69eafab0cdc6046d4756ebf0
23 avril 2026
23 avril 2026
INTIMÉ : Monsieur [L] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Alain PIMONT de la SARL PIMONT & BURETTE, avocat au barreau de ROUEN. Non comparants.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV004
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Fédou, Mmes Verdun, Belfort, Schneider, Burkel, conseillers, M. Alt, Mme Robert-Nicoud, M. Roth, Mme Depelley, conseillers-référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleTPX MLJ CG FOND
69796a9fcdc6046d47ecb35c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TP GRANIT YVELINOISE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme Lola THERON-BURET, présidente COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de Christian SOUROU, Magistrat au tribunal judiciaire de
Source officiellePage 55 sur 161