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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200128
2 février 2012
2 février 2012
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 octobre 2010), que M. et Mme X..., qui avaient consenti un bail commercial à la société Best
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100345
22 mars 2012
22 mars 2012
X... a, entre 1992 et 2001, conclu, en tant que réalisateur, plusieurs contrats avec la société Bel Air Media en vue de la réalisation et de l'exploitation d'enregistrements de divers ballets et opéras
Source officielleDROIT COMMUN
69d04c2ecdc6046d470a3a92
3 avril 2026
3 avril 2026
La société BEST AUTOMOBILE a réglé le problème du rétroviseur mais pas le bruit.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc0
14 novembre 2013
14 novembre 2013
AIR Agissant poursuites et diligences de son Maire Monsieur Pierre Z...domicilié en cette qualité à la Mairie de PERET BEL AIR, Le Bourg, 19300 PERET BEL AIR et en représentation de la section des " HABITANTS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110701
15 novembre 2017
15 novembre 2017
X..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Garage Renault Bener ; Sur le rapport de M.
Source officielle1ère Chambre
6901ad9c748a422ad9535368
28 octobre 2025
28 octobre 2025
L'association de la résidence-services 'Le Bel Âge' (ci-après l'association 'Le Bel Âge') assure la fourniture de services spécifiques auprès des résidents de la résidence-services du même nom, située
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008105664
18 décembre 2002
18 décembre 2002
Kaddour BEN X..., ; M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008054387
26 novembre 1999
26 novembre 1999
Bel Belang ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. X...
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a04
15 avril 2025
15 avril 2025
Un contrat de gérance-mandat a été conclu le 28 avril 2017 entre la société Best Inn et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87724
9 juin 2005
9 juin 2005
FINANCIERE DE LA RUELLE, anciennement dénommée BEL ESPACIEL prise en la personne de son mandataire liquidateur Maître Christian X..., demeurant ...45000 ORLEANS, ... Non comparant ni représenté S. A.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007926722
9 juillet 1997
9 juillet 1997
BEN ABDULAZIZ AL SAOUD et la COMMUNE DE MEGEVE à payer à M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629575
11 janvier 1993
11 janvier 1993
Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société anonyme GEORGES BEST, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02978_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Elle soutient que : - la demande indemnitaire de la société BEA est irrecevable dans la mesure où, d'une part, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2506368_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le désistement de la SAS Best Shop est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008153531
3 février 2003
3 février 2003
Habib BEN X..., ; M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03944_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que la demande présentée par la société Ambulances Ben a pour objet l'annulation du refus de visa de long séjour opposé à M. A B.
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041929789
27 mai 2020
27 mai 2020
le 13 mai 2020, présentée par la société Bel ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a8
16 juin 2016
16 juin 2016
ENTRE : EARL BEL AIR prise en la personne de son gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 6 Route de Boisredon-Bel Air 17150 MIRAMBEAU Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d3
26 juin 2014
26 juin 2014
Marcel Y...et sur tous les produits rentrés par la société BEL AIR IMMOBILIER (frais de publicité supportés uniquement par la société).
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e55b150e2901d10fa3871a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
identique à celui qu'avait émis BEL AIR HABITAL à ceci près qu'il mentionnait un acompte demandé de 1376,61 euros, qui, ajouté aux 5817,18 euros TTC déjà réglés à la société BEL AIR HABITAL, portait le
Source officiellePage 55 sur 2055