Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Meano, M.

Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Meano, M. Jariel, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, Jessel, David, Jobert, conseillers, MM. Béghin, Jariel, Mme Aldigé, conseillers référendaires, M.

Vu le recours formé par : Monsieur [S] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Roger BARBERA de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 Représenté par Me Roger BARBERA

Barbera, domiciliée ..., 4 / Mme Hélène C..., domiciliée ..., 5 / Mme Isabelle A..., domiciliée ..., La Meuse III, 34000 Montpellier, 6 / Mme Jeanne-Marie Z..., domiciliée résidence Château Levat

B... du 19 juin 2013 (produit sous le numéro 35), qui avait constaté l'existence d'une trace de la barrière à l'intérieur de la propriété Y..., au-delà même de l'emprise du glissement de terrain ; qu'en

Par la suite, le SMERRV et la SDEI ont fermé cinq des huit puits affectés par la pollution sur le site de la Jouve et ont mis en place une barrière hydraulique destinée à limiter l'afflux des contaminants

à lui verser la somme de 219 513,30 francs ainsi que les intérêts et les intérêts des intérêts par les moyens qu'il résulte clairement des pièces du dossier que c'est le mauvais fonctionnement des barrières

ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UN IMMEUBLE EN CONSTRUCTION, FRANCON, PREPOSE DE LA SOCIETE FRANCAISE ARTIS-WESTINGHOUSE, FABRICANTE ET INSTALLATRICE D'ASCENSEURS, ENLEVA LES BARRIERES

l'arrêt suivant : Attendu qu'en 2001, les époux X... ont acquis deux parcelles de terre dans la commune d'Uvernet Fours, traversées par deux voies, qu'ils ont courant 2001 et 2002 installé une barrière

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 novembre 2006), que la société Lucien Barrière

DE L’AFFAIRE La requête porte sur les circonstances et la procédure administrative afférentes à un accident de route qui, le 25 octobre 2008, a coûté la vie à l’épouse du requérant, en raison des barrières

[Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00868 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2I6Q MI : 24/00001672 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SCP EYQUEM BARRIERE

aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par monsieur Denis Layat, président et maître Margaux Barrière

- il est entaché d'erreur de fait en retenant que l'implantation projetée se situe en amont d'un passage protégé et sur les implantations de place de stationnement à statut particulier et que les barrières

[X] de sa demande tendant à ordonner à la bailleresse la remise en place des barrières de contention en application de l'article 1721 du Code civil, sous astreinte, - Déclaré irrecevable, en l'état, la

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 17 décembre 2013), que l'Office national des forêts (l'ONF), propriétaire de parcelles forestières, a assigné M. et Mme X... en suppression d'une barrière

l'examen des pièces produites aux débats et notamment des devis, des déclarations des parties permettent de retenir comme indemnisation, pour : le balcon, 2 500 euros ; le carrelage, 3 000 euros ; les barrières