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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63c8ef3ddc5b777c909930f5
18 janvier 2023
18 janvier 2023
La SCP Angel-Hazane-Duval s'oppose à raison à une telle demande, en l'absence de harcèlement moral.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505829_20250828
28 août 2025
28 août 2025
dans le regroupement pédagogique intercommunal engendrerait des difficultés logistiques considérables dès lors que les services de garderie, inadaptés à leurs contraintes horaires, sont localisés à Anglars
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300660_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Les requérants ont adressé une réclamation préalable à fin d’indemnisation de leur préjudice à la commission syndicale de la Baronnie des Angles, reçue le 6 janvier 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401801_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
le maire des Angles ne s’est pas opposé par décision du 26 avril 2021.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100198
19 février 2013
19 février 2013
(l'association), Mme Nyssia X..., alors âgée de 17 ans, a été victime d'une grave chute de ski tandis qu'elle descendait seule la piste rouge "Mermet" dépendant du domaine skiable de la station des Angles
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257ade0ebe408da97fc0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FAMILIALES : Madame Anne LESPY-LABAYLETTE, Vice-Président siégeant en qualité de Juge aux Affaires Familiales, conformément aux articles L. 312-1 du code de l'organisation judiciaire ; GREFFIER: Madame Angélique
Source officielleChambre des Référés
6866cfe7d33109fd079af2cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[PP], immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le numéro 843 133 604 00010, dont le siège social est [Adresse 3] à [Localité 30], résidant sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 15] située à l’angle
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303350_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune des Angles et M. et Mme E... au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396535
10 mars 2008
10 mars 2008
le 23 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN « LE MOULIN DU PLESSIS », dont le siège est 5, rue de la Brime à Angles
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68e1fb82364b3ebed3bf061c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PHILIPPE ANGEL - [I] [Y] - SYLVIE [F], SELARL B. [G] - A.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01178
20 avril 2017
20 avril 2017
Fabrice Z..., - Mme Angèle A..., - M.
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58d8
1 avril 1992
1 avril 1992
Ange L..., demeurant lieudit "Lancatoggio", Borgo (Corse), 2°/ Mme Angèle L..., demeurant à Paris (13e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c81
16 avril 2021
16 avril 2021
10] [Adresse 10] Représenté par Me Angélique PESCAY, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Monsieur [G] [T] [R] [M] [Adresse 11] [Adresse 11] Représenté par Me Angélique PESCAY, avocat au barreau de
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025744425
24 avril 2012
24 avril 2012
Article 2 : La demande de la SARL ANGLES HABITAT et le surplus des conclusions de son pourvoi sont rejetés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cd
12 février 2019
12 février 2019
Mme Angélique Z... n'a pas constitué avocat devant le tribunal.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100331_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C A qui exerce par ailleurs une autre activité et de l'EARL du Champ de l'Angle composée d'une associée exploitante, Mme B D.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10453
8 novembre 2017
8 novembre 2017
lui confier des missions de transport hâtivement dès le 23 décembre 2009, qu'elle réclame à cet effet des dommages et intérêts, ce à quoi GEFCO oppose une fin de non-recevoir tirée de la prescription annale
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304501_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
La commune des Angles, représentée par Me Maillot, a produit le 7 décembre 2023 un mémoire en défense qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleSection des Référés
6a15ef27cdc6046d47062073
21 mai 2026
21 mai 2026
vestiaire : R050, avocat postulant et Me Marion ZANARINI, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant DEFENDEURS Docteur [T] [G], demeurant 61 rue Marignan - 94210 SAINT MAUR représenté par Me Angélique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02064
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Angèle à la suite de sa demande d'admission à la préretraite (page 3) stipule «qu'à compter de votre adhésion au dispositif de préretraite, l'assurance volontaire vieillesse se substitue à l'assurance
Source officiellePage 55 sur 1768