CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 111 résultats pour « Alexia MAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Jan Alexis X... C/ Me Christian Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jan X...

Source officielle

Page 55 sur 356

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cacecb8dca058e3e7de0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

- signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680c68a3230da8dfaf90c026

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Par jugement du 21 mai 2024, le conseil de prud'hommes de Saint Brieuc a : ..

Source officielle
CC

civ3

607943689ba5988459c42371

Cassation

15 juin 1977

15 juin 1977

PERE AURAIT ACQUISES PAR DES ACTES S'ECHELONNANT DE L'ANNEE 1851 A L'ANNEE 1872, ADOLPHE B..., AUX DROITS DE QUI SE TROUVENT SES HERITIERS, A REVENDIQUE LA PROPRIETE DE CES PARCELLES, CONTRE FRANCOIS MARIE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2509323_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Par un courrier recommandé avec accusé de réception daté du 28 mai 2025 et notifié le 31 mai 2025, l’association Les Riverains de Chaville Vélizy-Bas a été invitée à produire la copie de l’acte attaqué

Source officielle
TJ

Chambre 5

67801b7c9c3ba90f51dc16c8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ALESIA SITUE [Adresse 1], représenté par son syndic ès qualité la société OPS 77, ci après nommé cabinet LACAZE ET HENRY IMMOBILIER SAS, représentée par son représentant légal Représentant : Maître Antoine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151379

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2015, à la suite du refus opposé par la ministre de l'éducation nationale,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61564

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Mme [V] [X], domiciliée [Adresse 5], officier public membre de la Selurl [V] [X], notaire membre de la Selarlu titulaire d'un office notarial à Aléria, a formé un pourvoi le 15 juillet 2024 contre l'arrêt

Source officielle
CA

1re Chambre A

61624a7fa68110eae5b69001

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

APPELANTS Monsieur [L] [Y], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alexis ZAKARIAN, avocat au barreau de GRASSE Maître [

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

Aix en Provencec/DEFENDEUR

687fd777249b152198e7ef37

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 6 mars 2024, M. [G] [R] a formé opposition à cette contrainte auprès du Pôle social du Tribunal Judiciaire de Marseille. L’affaire a été retenue à l’audience du 12 mai 2025.

Source officielle
CA

2ème Chambre

660e430a0740db0008fa9313

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

la SELAS AGIS ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU MARDI 2 AVRIL 2024 Appel d'un Jugement (N° R.G. 22/00833) rendu par le Juge des contentieux de la protection de Vienne en date du 14 mars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00397

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 mars 2018 Cassation M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62f34a3a82b27805d4d3c0e9

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 17 MAI 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d08

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 15 MARS 2022.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

686766fa7c03803a32c2719f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS, Me Céline CESAR, avocat plaidant au

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDEUR

6610406bc9ea95b316fe1588

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René ACHOUR Salim La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

Source officielle
TJ

Chambre référés

678175356d34da2cbdcda768

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00621 - N° Portalis DBYC-W-B7I-LDAT 54G c par le RPVA le à Me Christophe BAILLY, Me Gaëlle BERGER-LUCAS, Me Patrick BOQUET, Me Alexis CROIX, Me Aurane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a21cbaccdc6046d472cdcb3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JUGEMENT: prononcé le 26 MAI 2026, par sa mise à disposition au greffe, et signé par Alexia GARNAUD, Vice-Présidente et Karine DURETZ, Greffier, en application de l’article 450 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a6

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CC

soc

6137222fcd580146773faec8

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle des adolescents (ALEFPA

Source officielle