qu'aucun obstacle ne gênait André Y... qui, circulant dans le même sens que l'ensemble agricole, était venu le heurter à l'arrière ; qu'il ressort de ces éléments qu'André Y... avait mal apprécié la vitesse

Mme X... fait grief au jugement de l'avoir déboutée de ses demandes de rappels de salaires, d'indemnité représentative du préavis et dommages-intérêts, alors, selon les moyens, d'une part, que, très vite

n'obtempère pas à l'ordre d'arrêt ; qu'un policier n'est incité à faire usage de la force armée que si une voiture à qui il a été fait signe de s'arrêter par des procédés indubitables, fonce à toute vitesse

Gérard X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de SAINT-GERMAIN-EN- LAYE, en date du 10 mars 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a déclaré pécuniairement redevable d'une amende de 150

Une infraction d'excès de vitesse du véhicule immatriculé [...] a été constatée le 22 février 2017 à 13 h 06 sur la RN 186 à [...] (78).

Le 20 janvier 2017, un véhicule appartenant à la société Bage Telecom a été verbalisé pour excès de vitesse.

Le 2 juin 2017, un véhicule appartenant à la société Angers kits miniatures a été verbalisé pour excès de vitesse.

Le 24 avril 2017, un véhicule appartenant à la société Transport Asseray a été verbalisé pour excès de vitesse.

[R] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs, notamment, de destruction involontaire du bien d'autrui par l'effet d'un incendie et de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive eu

[D] [Z], contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18e chambre, en date du 4 mai 2015, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 500 euros d'amende et à quinze jours de suspension du permis

[G] [U] a été verbalisée alors qu'elle circulait en excès de vitesse. 3. Le 18 juin 2021, M. [U] a été verbalisé alors qu'il circulait en faisant usage d'un téléphone tenu en main. 4.

Le vendeur a assigné en intervention forcée la société Guyane automobile (le garagiste), qui était intervenue sur la boîte de vitesse du véhicule huit mois avant sa vente et sollicité le paiement de dommages-intérêts

[B] a été verbalisé en excès de vitesse (87 km/h au lieu de 80 km/h et 73 km/h au lieu de 70 km/h). 3. M.

Le fait qu'on se double mutuellement, nous avons augmenté notre vitesse.

Le fait qu'on se double mutuellement, nous avons augmenté notre vitesse.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Greece 6 par les sociétés Viteas, Soledo et ITM Entreprises

2014, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale d'examen des circuits de vitesse

agricole de la Manche ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir exclu l'indemnisation des dommages de Mme Y... alors qu'il ressortait de ses motifs que l'automobiliste, s'il avait circulé moins vite