juillet 2012 par la société Froid climat Auvergne suivant un contrat d'apprentissage, puis, à compter du 16 juillet 2014, par un contrat de travail à durée indéterminée pour exercer les fonctions de technicien

laquelle Mme [U] a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande au motif qu'aux termes de l'article 237 du code de procédure civile, le technicien

[K] a été engagé en qualité d'agent technicien rectifieur le 9 janvier 1995 par la société Stanley Tools, devenue la société Stanley Black & Decker Manufacturing. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 novembre 2023), Mme [M] a été engagée en qualité de technicienne de laboratoire, le 23 avril 1990, par la société Récipharm, devenue Astréa fontaine (la société).

[F] a été engagé en qualité de mécanicien technicien électricien automobile par la société Etablissements Philippe Van de Maele, le 21 février 2006. 2.

CETAT30-02-03 ENSEIGNEMENT - QUESTIONS PROPRES AUX DIFFERENTES CATEGORIES D'ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET PROFESSIONNEL - Conditions de préparation aux épreuves du brevet d'officier technicien

LES JOINDRE POUR Y ETRE STATUE PAR UNE SEULE DECISION : SANS QU'IL SOIT BESOIN D'EXAMINER LES MOYENS DES REQUETES : CONSIDERANT QU'AUCUNE DES DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL OUVRIER ET AUX TECHNICIENS

Goulard, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme Y, technicienne de laboratoire à l'hôpital Pitié-Salpétrière à Paris, a pris des

savaient que leur incurie persistante ne pouvait que conduire à la souffrance et à la mort de leurs animaux ; qu'à cet égard, il est symptomatique de relever que, nonobstant les conseils en ce sens du technicien

quitté les lieux vers 22 heures sans avoir vérifié sa complète extinction ; qu'ils avaient prêté leur grille de cuisson à un groupe de quatre personnes se tenant au bas de la falaise ; que Yvan YR..., technicien

les lieux vers 22 heures sans avoir vérifié sa complète extinction ; qu'ils avaient prêté leur grille de cuisson à un groupe de quatre personnes se tenant au bas de la falaise ; que Yvan YJ..., technicien

En second lieu, il importe de rappeler que le salarié occupait un poste de technicien de production (technicien niveau V, échelon 2, coefficient 335 de la convention collective).

, en 2015, que le profil génétique mis en évidence dans les prélèvements effectués en 2004 et en 2015 sur John A... étaient identiques, étant observé qu'elle était assistée dans sa mission par un technicien

indication laissée par le stylet des vitesses sur le disque du chronotachygraphe, contrairement à ce que celui-ci n'a cessé de répéter en alléguant celle de 20 à 30 km/heure ; qu'en outre, ces trois techniciens

société OGCA TP, les Mutuelles du Mans, et le bureau Véritas font grief à l'arrêt de rejeter l'exception de nullité des rapports d'expertise, alors, selon le moyen : 1 / que la loi interdit au technicien

A se pourvoit en cassation contre ce jugement ; Considérant qu'aux termes de l'article 3 du décret du 5 juillet 2001: Les techniciens de l'environnement (...) participent, sous l'autorité du directeur

une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : Monsieur [H] [M] [Adresse 4] [Localité 9] [XXXXXXXX01] [Courriel 13] lequel pourra prendre l’initiative de recueillir l’avis d’un autre technicien

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de technicien chargé de contrôle et d'inspection des installations électriques au sein de l'équipe 1 de l'entité Contrôle de l'unité [3] (management des risques