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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

63d0d62381a7b805de12b6bd

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il produit en outre une attestation d'une orthophoniste, datée du 2 juillet 2012, faisant état d'une rééducation orthophonique de 2007 à 2010 compte tenu d'un déficit pour s'exprimer et d'une incapacité

Source officielle

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CA

1ère Chambre

651d0326fe8d588318c1af6c

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le professeur [N] s'est adjoint un sapiteur en la personne de Mme [L] [W], orthophoniste, qui a réalisé un bilan des conséquences neurocognitives et neurocomportementales de l'anoxie cérébrale subie lors

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4207

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

téléphoniques tôt le matin ou tard le soir ; mais également qu'il avait tout le loisir, au cours de ses journées, pour programmer des rendez-vous personnels ( « rendez-vous privé », « kiné », « orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4c11ec33b4fa0f17e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

De janvier 2012 à fin avril 2012 il a été pris en charge par une orthophoniste.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff32fcdc6046d478973ac

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'expert a retenu que les soins actuels (passage de l'infirmière trois fois par jour, rééducation deux fois par semaine par kinésithérapeute et orthophoniste) sont médicalement justifiés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60320c0ab32a794429fb75ec

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

*** EXPOSÉ DU LITIGE Madame [L] [F] a été embauchée par l'Association ADAPEI du Périgord Noir, par contrat à durée indéterminée à temps partiel en date du 1er septembre 2007, en qualité d'orthophoniste

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fda008d707a054278ad6f30

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Nord de France que Monsieur [Y] [V] et Madame [T] [Z] justifient par la production aux débats de deux comptes-rendus de bilan orthophonique du langage écrit dressés le 8 mars 2017 par Madame [K], orthophoniste

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb5957480fd8374d960aa6

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

c) le préjudice économique personnellement subi par [F] [P], mère de la victime directe Orthophoniste de profession, [F] [P], née le [Date naissance 3] 1951, était âgée de 40 ans révolus à la naissance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10553

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

hiérarchie, celle-ci se. sent déconsidérée insuffisamment capable, les troubles du sommeil étaient importants ainsi que les répercussions anxio- dépressives", - certificat de Madame Françoise C... orthophoniste

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163b5361669d540ac7bab56

Appel

3 mars 2010

3 mars 2010

[OM], ami de [NE] [WF], de celui de Me [L], avocat de [NE] [WF], ainsi que de l'avis de Mlle [M], orthophoniste ayant suivi [NE] [WF], et de celui du docteur [NJ], médecin traitant de [NE] [WF], ou encore

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2501037_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

parcourus de 2014 à 2017 et indiquent que, de 2018 à 2024, les rendez-vous extérieurs consistent en des rendez-médicaux au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, des séances avec l’orthophoniste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0613JUD003231223

Admin. suprême

13 juin 2024

13 juin 2024

Il a besoin d’aide au quotidien, et il voit régulièrement un kinésithérapeute, un orthophoniste et un psychiatre. 14 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0624JUD004091019

Admin. suprême

24 juin 2021

24 juin 2021

En outre, l’enfant, qui présentait un retard de langage, n’était pas suivi par un orthophoniste, malgré les instructions qui avaient été données à L.R. 20.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00265_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

pour se rendre à des séances de psychomotricité, 944 km pour se rendre à diverses consultations au sein du CHU à l’établissement du Lamentin ainsi que 938 km pour accompagner leur fille chez une orthophoniste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100387

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Le bilan évoque une étiologie vasculaire de ces troubles » ; que Mme [K] [A], orthophoniste a réalisé un bilan cognitif de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302135_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ainsi, et en prenant en compte les consultations menées auprès du CAMSP, d'un orthophoniste, d'un psychologue ou d'un psychiatre, d'un kinésithérapeute, en retenant la nécessité de dix rendez-vous en moyenne

Source officielle