OLIVIER afin de voir : - juger la société OPTIQUE OLIVIER responsable du défaut de conformité du bien vendu - condamner la société OPTIQUE OLIVIER à lui payer la somme de 1600,94 € avec intérêts au taux

Selon la société Optique [Adresse 1], les bailleurs ont donné leur accord tant pour la commercialisation d'optiques de luxe que pour la réalisation de travaux.

Les sociétés La Boutique de l'Optique [Localité 7] et LBDO [Localité 9], gérées par M. et Mme [Y], exploitent des magasins d'optique à [Localité 8] et [Localité 9].

7], sous l'enseigne Optique Lafayette, dans le cadre d'un contrat d'affiliation avec la société Lafayette Conseil.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 5 juin 1997), que la société Logiplus a conclu avec la société Socréa un contrat de location avec option

Par arrêt du 7 avril 2011, la cour d'appel de Versailles a infirmé le jugement, condamné Lynx optique à payer à Panoptic la somme de 110 000 euros , fixé la créance de Lynx optique au passif de Panoptic

* [Localité 3] privilégiées et chirographaires : Il est proposé aux créanciers un paiement de leur créance admise selon l'une des deux options suivantes : Option n°1 dite « Option longue » : A hauteur

BLOSSAC OPTIQUE CHATELLERAULT [Adresse 1] [Adresse 1] S.A.R.L.

que cette option avait été contractuellement convenue entre les parties, et en déduisant ainsi de son seul silence l'existence d'un accord des parties sur cette option, la cour d'appel a privé sa décision

répertoire général : 15/15787 Décision déférée à la Cour : Décision du 17 Juin 2015 -Institut National de la Propriété Industrielle - RG n° 13/3989122 DÉCLARANTE AU RECOURS Société CENTRAL OPTICS

Il convient de préciser que MME J... dirige le magasin d'optique du Tampon de la société CHANEM OPTIC. Cet établissement n'a que deux salariées permanentes, Mesdames MME J... et MME V....

[J] [N], né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 2] (Comores), lequel a souscrit le 9 octobre 1977 devant le juge du tribunal d'instance de Dunkerque une déclaration d'option qui a été enregistrée le

[Z] [K] ayant saisi un président de tribunal de grande instance d'une demande tendant à obtenir un délai supplémentaire pour lever une option d'acceptation d'une succession, le président de ce tribunal

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Optique

TERRE D’OPTIQUE Grosse délivrée à Me Joy PESIGOT Expédition délivrée à S.A.S.

OPTIQUE AMS C/ S.C.I.

LOOK OPTIQUE ENSEIGNE relevait appel.

EXPOSÉ DU LITIGE : La SARL ANTILLES OPTIQUE DE PRECISION " ANTILLES OPTIQUE" exerce une activité de fabrication de lunettes.