installations existantes et dotées d'un équipement de traitement des émissions de COV, avant la publication du présent arrêté, et qui respectent les valeurs d'émission suivantes : - en cas d'oxydation, les valeurs limites présentées au paragraphe précédent multipliées

Article Annexe (suite)

—

Cet acompte correspond au nombre de jours indemnisables multiplié par le montant journalier de l'allocation servie à l'intéressé.

Article Annexe

—

Ces deux dernières étaient les plus multipliées, mais en Provence on regardait les noires comme plus saines et plus agréables [...].

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Atteintes multiples des nerfs crâniens.

LEGIARTI000037790484

—

1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce 9 354 000 1703 Mutations à titre onéreux de meubles corporels - 29 000 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 10 743 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article 77

—

des communes ou des groupements de communes en application des dispositions visées aux V du présent 8 sont majorés des taux départementaux et régionaux retenus pour déterminer les compensations versées en 2010 aux départements et aux régions puis multipliés

Article 60

—

au A du présent II est égal au montant de l'impôt sur le revenu dû au titre de l'année 2018 résultant de l'application des règles prévues aux 1 à 4 du I de l'article 197 du code général des impôts ou, le cas échéant, à l'article 197 A du même code multiplié

LEGIARTI000048568968

—

NEUROLOGIE Il est impossible d'envisager tous les aspects des multiples syndromes et affections neurologiques.

Article États législatifs annexés

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503 1702 Mutations à titre onéreux de fonds de commerce ― 47 394 1703 Mutations à titre onéreux de meubles corporels 721 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 9 622 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

LEGIARTI000048568965

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Myélome multiple. G 5 à 6 2. Plasmocytome solitaire : - datant de moins de 5 ans ; G 4 à 6 - datant de plus de 5 ans, en rémission complète. G 2 à 5 3. Maladie de Waldenström. G 5 à 6 4. Maladie des chaînes lourdes. G 5 à 6 5.

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