respective des époux X... créée par le divorce et déterminer s'il y a lieu à prestation compensatoire, la cour d'appel a notamment relevé que Mme Y... ne contestait pas avoir acquis en 1988 et 1992 des bijoux

requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement du 4 novembre 2004 du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande tendant à la décharge des rappels de taxe sur les métaux précieux, les bijoux

Y..., cotitulaires d'un droit au bail sur un local commercial dans lequel était exploité un fonds de commerce à usage d'horlogerie-bijouterie, ont divorcé sur requête conjointe par un jugement du 23 avril

l'ordonnance rendue en référé par un président de tribunal de commerce qui a refusé de rétracter l'ordonnance, rendue sur requête présentée par la Chambre syndicale professionnelle de l'horlogerie, bijouterie

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 26 septembre 1994), que Mme X... qui a géré, en société créée de fait, un fonds de commerce de bijouterie de

prise en compte, dérogatoire au droit commun, ne peut être admise que si les parties en ont expressément convenu, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, que la rénovation d'un magasin n'apporte rien en bijouterie

X..., exploitant déjà depuis plusieurs années une bijouterie à Rennes dont il possédait les murs et le fonds, ne pouvait se prévaloir de la qualité d'emprunteur non averti quand il avait l'expérience requise

[M] à compter du 4 décembre 1989 en qualité de Vendeuse en bijouterie, exerçant sur le site d'Aquaboulevard, au dernier salaire mensuel moyen brut de 1599,19 ~, a été licenciée par lettre du 24 janvier

* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.

Christian-Jacques Y..., afin qu'elle représente et vende en son nom et pour son compte ses bijoux fantaisie sur le secteur couvrant les départements suivants : 14, 16, 17, 18, 22, 28, 29, 35, 36, 37, 41

violé l'article 121, alinéa 2, de la loi du 25 janvier 1985 ; Mais attendu, en premier lieu, qu'après avoir relevé, par motifs adoptés, que le contrat litigieux dérogeait au Code des usages de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie-cadeaux

a été destinataire d’une proposition de rectification du 17 juin 2025 lui notifiant son assujettissement à des cotisations de taxe forfaitaire sur les cessions ou exportations des métaux précieux, bijoux

E X P O S É D U L I T I G E La SARL NÉRÉIDES DISTRIBUTION crée et commercialise des bijoux et accessoires fantaisie et, pour son catalogue printemps-été 2007, a créé une collection 'Pas de deux' inspirée

DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE, LA SOCIETE ANONYME MICHEL HERBELIN AVAIT ENGAGE EN 1962 CHLOUS EN QUALITE DE REPRESENTANT, POUR VENDRE LES MONTRES FABRIQUEES PAR ELLE AUX HORLOGERS-BIJOUTIERS

sixième ayant été acheté par les parents du mari; qu'en 1987, ils ont souscrit auprès de la MAIF un contrat d'assurance couvrant les risques de vol, risques qui se sont réalisés par la suite, les bijoux

la rue de Tocqueville devait être évalué à 540 432 euros, - dit que les titres devaient être évalués au jour du décès soit 1 280 929 euros, - débouté Monsieur Jérôme X...de sa demande relative aux bijoux

[G] [Z] s'est porté caution solidaire de l'ensemble des engagements de la société CFC Bijoux, dans la limite d'un montant de 130 000 euros et pour une durée de dix ans.

chez Mme X..., non pas pour le motif invoqué par celle-ci, mais pour récupérer des vêtements, que cependant rien ne permet de mettre en doute les déclarations de la victime quant à la remise de ses bijoux